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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B 020-2024 - MOBILITES - MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES Publié le
B 020-2023 - PARTICIPATION A L'APPEL A PROJETS NORMANDIE CONNECTEE - MATERIELS NUMERIQUES Publié le
B 019-2024 - MOBILITES - REGLEMENT DU SERVICE DE VELOS EN LIBRE SERVICE Publié le
B 019-2023 - VALIDATION DOSSIER AVANT-PROJET CREATION GIRATOIRE LES FLEURYS - ZA LES COSTILS - LES PIEUX DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
B 018-2024 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D ASTREINTE Publié le
B 018-2023 - ACCES A LA RESTAURATION ET PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE Publié le
B 017-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION ORCHESTRE A L ECOLE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE Publié le
B 017-2023 - PROPOSITION INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
B 016-2024 - CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS AVEC L ARS DE NORMANDIE ET L UFR SANTE DE CAEN DANS LE CADRE DU PROJET " UNIVERSITARISATION DES TERRITOIRES" AVENANT N°1 Publié le
B 016-2023 - MODIFICATION REGLEMENT SERVICE LOCATION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE Publié le
B 015-2024 - ESPACES PUBLICS NUMERIQUES - PARTICIPATION A L APPEL A PROJETS " POLES DE PROXIMITE - NORMANDIE CONNECTEE" Publié le
B 015-2023 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR AIRE GRANDS PASSAGES BELLEVUES A VALOGNES Publié le
B 014-2024 - CANDIDATURE APPEL A MANIFESTATION D INTERET - FRANCE SERVICES - "LIEUX INNOVANTS - LIEUX ACCUEILLANTS" - SITE DES PIEUX Publié le
B 014-2023 - URBANISME ET PATRIMOINE - RESILIATION POUR FAUTE D'UN MARCHE (2 LOTS RESILIES) - SIGNATURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL APRES PROCEDURE DE MEDIATION Publié le
B 013-2024 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL DE L AGGLOMERATION A L ASSOCIATION FIL & TERRE Publié le
B 013-2023 - SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ARS DE NORMANDIE ET L'UFR SANTE DE CAEN PROJET UNIVERSITARISATION DES TERRITOIRES Publié le
B 012-2024 REPONSE A L APPEL A PROJET NATURA 2000 DE LA REGION POUR LA COLLECTE DES MACRO DECHETS Publié le
B 012-2023 - ACTUALISATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT ET DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE LES BOUT'EN TRAIN Publié le
B 011-2024 - MOBILITES : CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT POUR L ACHAT D UN VEHICULE ACCESSIBLE PMR ET DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DU SERVICE DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE AVEC LA DELEGATION MANCHE D APF FRANCE HANDICAP Publié le
B 011-2023 - CONVENTION PARTENARIALE ET FINANCIERE - INSTALLATION D'UNE ANTENNE CNAM NORMANDIE Publié le
B 010-2024 - REPONSE A L APPEL A PROJET DE LA REGION, BASE SUR LES FONDS FEDER/FSE, PORTANT SUR LA RESTAURATION DE LA TRAME VERTE ET BLEUE NORMANDE Publié le
B 010-2023 - PROJET DE PSLA DE LA HAGUE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION 3P (POUR LA PROMOTION DU PSLA) Publié le
B 009-2024 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D'ASTREINTE Publié le
B 009-2023 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - PAIEMENT DE PRESTATIONS REALISEES Publié le
B 008-2024 - AVIS SUR LA COMMISSION DE GOUVERNANCE DU SRADDET Publié le