B 008-2023 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT DU PROJET RIVAGES NORMANDS 2100 |
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B 007-2024 - REGLEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DU POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE |
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B 007-2023 - PROJET D'IMPLANTATION D'UN CENTRE SPECIALISE DANS LA PRISE EN CHARGE PLURIDISCIPLINAIRE OPHTALMOLOGIQUE - ALIENATION D'UN TERRAIN D'ACTIVITE |
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B 006-2024 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TARA - CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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B 006-2023 - ZAE GRANDE FONTAINE - MARTINVAST - FFBTP 50 - SANTE BTP 50 - MODIFICATION DU PROJET POURSUIVI - ALIENATION DE 2 LOTS D'ACTIVITE |
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B 005-2024 - TERRITOIRE D'INDUSTRIE CONVENTION DE COFINANCEMENT D'UN CHEF DE PROJET |
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B 005-2023 - POLE PROXIMITE LES PIEUX - SERVICE COMMUN - PETITE ENFANCE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHES DU SERVICE COMMUN DU TERRITOIRE DES PIEUX |
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B 004-2024 - ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE DU COIGNET - COMMUNE DE SIDEVILLE - VIMOND MATERIAUX - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE |
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B 004-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL RESTAURATION COURS EAU BASSIN VERSANT DOUVE AMONT - DEPOT DOSSIER DIG ET LOI SUR L'EAU |
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B 003-2024 - CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET "ADAPTION DU LITTORAL-DEMARCHES D'ANIMATION - PROJET "NOTRE LITTORAL DEMAIN ? COTE EST COTENTIN" |
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B 003-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL RESTAURATION COURS EAU BASSIN VERSANT SINOPE - DEPOT DOSSIER ET LOI SUR L'EAU |
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B 002-2024 - REPONSE DU COTENTIN A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "TERRITOIRES ET CLIMAT" |
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B 002-2023 - GEMAPI - CONVENTION PLURIANNUELLE PARTENARIAT MEO PROJET SENSIBILISATION ET ADAPTATION COTE EST COTENTIN AU CHANGEMENT CLIMATIQUE |
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B 001-2024 - MOBILITES - REGLEMENT DE L'EXPLOITATION DE LA LIGNE CHERBOURG-RENNES |
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B 001-2023 - CONVENTION ASSOCIATION EMMAUS DU COTENTIN - RECUPERATION OBJETS EN VUE DE REEMPLOI SUR DECHETERIES DE CHERBOURG EN COTENTIN |
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B 034-2023 - CANDIDATURE A L APPEL A PROJET PLAN PAYSAGE |
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