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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie -
B3_2020 - Av 1 à la conv de délég de MO pr construct° d'une antenne de la MSAP et d'une biblio -
B3_2020 - Annexe - Avenant 1 à la convent° -
B39_2021 - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC pour l'année scolaire 2020-2021 -
B39_2020 - Convent° pour la méthanisat° des pelouses et matières méthanogènes collectées sur déchèteries -
B38_2021 - Convention d'objectif avec la Ligue de Voile de Normandie pour l'accueil de deux étapes du Tour de France à la Voile 2021 -
B38_2020 - Règlement des garderies périscolaires -
B37_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Santé Côte des Isles, porteuse du projet de PSLA Côte des Isles -
B37_2020 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B36_2021 - Acquisition d'un terrain d'activité auprès de Cherbourg et aliènation pour l'implantation d'une agence d'ingénierie CYBEL EXTENSION -
B36_2020 - PP VO - SC - Signature de convention de partenariat Label Ecoless Numériques 2020 -
B35_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de FBTP 50 - SANTE BTP 50 -
B35_2020 - EPN de la Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Mise en place d'un dispo Pass Numérique -
B34_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'ISQUIERDO CONSEIL COMPTABILITE -
B34_2020 - PPDD - Actualisat° du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Bout'en train-1 -
B33_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain pour l'implantation de CA BASTIEN - Enseigne RAISON HOME -
B33_2020 - Convent° partenariale et financière de desserte pr l'alim en gaz naturel de l'opérat° ZA Grand Saint-Lin Piscine -
B32_2021 - Rentrée universitaire 2021-2022 - Equipement en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvention à Presqu'Ile Habitat -
B32_2020 - Signature d'un POSS du bassin de natat° de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
B31_2021 - Convention de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2021-2022 -
B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements -
B30_2021 - Convent° relatives à l'organisat° des activités d'éducat° physique, sportive et culturelle -
B30_2020 - Sollicitat° participat° financière pour l'étude avant-projet du reméandrage du Gorget GEMAPI -