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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B2_2020 - Validat° du dossier avant-projet pr créat° d'un giratoire ds le cadre de la ZA Grand Saint-Lin -
B2_2020 - Annexe - Conv d'assistance -
B29_2021 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Surtainville - Avenant n°1 -
B29_2020 - Conv de partenariat avec la Fondat° Bon Sauveur pr le balisage des sentiers de rando sur le territoire du PPCC -
B28_2021 - Convent° tri-partite dans le cadre de l'aménagement de bourg de Surtainville - Délégat° de maîtrise d'ouvrage à la CAC -
B28_2020 - PP Montebourg - Mise à dispo de services entre le CCAS de Montebourg et la CAC -
B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B27_2020 - Convent° d'objectifs avec l'associat° Team Bricquebec en Cotentin -
B26_2021 - Mise en oeuvre par la CAC d'une étude préalable à la gestion des milieux aquatiques du bassin versant du Merderet -
B26_2020 - Convent° d'objs avec l'asso Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B25_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B24_2021 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B24_2020 - Participat° du Cotentin à l'associat° Normandie Energie -
B23_2021 - Avenant COVID19 du règlement intérieur des équipements auqatiques -
B23_2020 - Entrepreneuriat féminin - Soutien à l'orga du forum et concours 2020 Toutes pour Elles - Femmes Entrepreneures -
B22_2021 - Etude Port de Plaisance Diélette - Convent° de partenariat avec Normandie Maritime -
B22_2020 - Partenariat avec l'agence d'attract Latitude Manche pr la tenue d'1 stand commun lors du salon de l'emploi -
B21_2021 - Signature d'un protocole transactionnel pour le rachat du lot 2 par exercice du Pacte de Préférence -
B21_2020 - Comp Itinéraires de rando, signature d'1 conv de partenariat avec le Conservatoire du littoral et le SMEL de la Manche -
B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénat° d'un terrain d'activité pour l'implantat° d'ORANO PROJETS -
B20_2020 - Signature d'une convent° de partenariat avec l'Associat° Française d'Astronomie -
B19_2021 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie -
B19_2020 - REGIONAL PARTNER - Convent° Implantat° Tourisme -
B18_2021 - Révision du règlement des astreintes -