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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B18_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellment urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B17_2021 - Paiement des heures supplémentaires et complémentaires -
B17_2020 - Validat° du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC avec les communes -
B17_2020 - Annexe - Convention -
B16_2021 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B16_2020 - Validation du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC et de La Hague -
B16_2020 - Annexe - Convention -
B15_2021 - Convention d'objectif avec l'association Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B15_2020 - Renouvellement de convent° de mise à dispo de services entre Valognes et la CAC et entre Bricquebec et la CAC -
B14_2021 - Convention d'objectif avec l'association Team Bricquebec en Cotentin -
B14_2020 - Convent° de répartit° financière des coûts d'étude de diag environnemental ac le Conseil Départemental -
B14_2020 - Annexe - Convent° -
B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux -
B13_2020 - Labellisation France Services de la Maison des Services de Valognes -
B13_2020 - Annexe - Convention -
B12_2021 - Programmes pluriannuels de restauration des cours d'eau de la Hague et du bassin versant Divette-Trottebec - Dépôt dossier -
B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast -
B12_2020 - Annexe - Convention tripartite -
B11_2021 - Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer -
B11_2020 - Signature de la conv d'objs avec le CLIC Cotentin -
B11_2020 - Annexe - Convent° d'objectifs -
B10_2021 - Parc d'Activité des Fourches - Commune de Cherbourg - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B10_2020 - Signature d'une conv de partenariat entre la CAC, la CCBC et l'ANBDD -
B10_2020 - Annexe - Convent° de partenariat -
B09_2021 - Parc d'Activité de la Galanderie - Commune de Sottevast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'entreprise MD Menuiserie -