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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B08_2021 - Convention de partenariat Label écoles numériques 2020 - RPI Bricqueboscq - Grosville -
B07_2021A - Réponse à l'appel à candidatures pour obtenir la labellisation EXPE-CT -
B06_2021A - Participation au réseau OBEPINE (Recherche COVID-19 dans les eaux usées) -
B05_2021A - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B050_2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL ET SCIENTIFIQUE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) Publié le
B04_2021 - Signature d'une convent° d'objectifs avec l'ARS Normandie et l'UFR Santé de Caen -
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B049_2020 - ORGANISATION DE LA DRHEAM CUP - CHERBOURG - LA TRINITE 2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT Publié le
B048_2022- Train touristique - Convention de subvention avec l'association ATCM.pdf -
B048_2020 - SOUTIEN ET PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN A INITIATIVE COTENTIN Publié le
B047_2022 -Rentrée universitaire 2022-2023 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvention à Presqu'Ile Habitat.pdf -
B047_2020 - SOUTIEN A LA RECHERCHE - CO-FINANCEMENT D'UNE THESE AVEC LA REGION NORMANDIE AU SEIN DU LUSAC - CHANGEMENT DE BENEFICIAIRE Publié le
B046_2022 - Convention de gestion du logement étudiant entre l'Agglo du Cotentin et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2022-2023.pdf -
B046_2020 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN 2016-2021 DE CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
B045_2020 - OPAH COEUR DU COTENTIN 2013-2018 - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
B044_2020 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE Publié le
B043_2020 - MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE PORT-BAIL SUR MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville -
B037_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Ecole de musique - Conventions dans le cadre du projet Orchestre à l'école -
B036_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission à Dublin, Irlande dans le cadre d'un déplacement organisé par la région Normandie -
B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget -
B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
B033_2022 - Soutien à la recherche - Avenant à la convention de co-financement de la thèse SoMSa (Lusac-Intechmer) -
B032_2022 - Etude territoriale relative à la valorisation des déchets ultimes -