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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B031_2022 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B030_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'exonération des pénalités financières -
B02_2021 - Déploiement du programme SARE en 2021 - convention -
B029_2022 - Conventions d'objectifs avec asso. JSC Manche handball - Team Bricquebec en Cotentin - US La Glacerie Basket CeC -
B028_2022 - Conventionnement avec la FDGDON pour lutte contre les rongeurs aquatiques -
B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC -
B026_2022 - GeMAPI - Délégation MO entre le Cotentin et Fédé.Pêche et Protection Milieux Aquatiques de la Manche -
B025_2022 - Réalisation d'audits ds bâtiments - Exonération partielle des pénalités à l'entreprise -
B024_2022 - Révision du règlement d'utilisation des véhicules de services -
B023_2022 - Comité Social Territorial - Détermination du nombre de sièges -
B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département -
B021_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission au Sénégal dans le cadre du 9ème Forum Mondial de l'Eau -
B020_2022 - Soutien à la recherche - Co-finacement d'une thèse avec la Région Normandie -
B01_2021 - Candidature de l'agglomération à l'appel à projets campus connecté -
B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys -
B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II -
B017_2022 - Convention avec l'association Emmaus du Cotentin - Opérations de conditionnement et de collect des papiers -
B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité -
B015_2022 - Révision du règlement du temps de travail -
B014_2022 - Révision du règlement applicables aux agents d'astreinte -
B013_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation SARL Karl Postel - Décision modificative -
B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL -
B011_2022 - Cherbourg-en-Cotentin - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'une Micro-crèche -
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention -