| B 053-2023 - CONVENTION D'OBJECTIFS POUR LE GOLF DE LA COTE DES ISLES POUR LE MAINTIEN DE L'ACTIVITE AU 4EME TRIMESTRE 2023 |
Publié le
|
| B 053-2022 - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE - RETRAIT DE CONTENEURS ENTERRES - RUE JOLY-AVENUE PASTEUR A PORTBAIL-SUR-MER |
Publié le
|
| B 052-2023 - RENOUVELLEMENT DU PROJET DE FONCTIONNEMENT LIEU D ACCUEIL ENFANTS-PARENTS " BARBABULLE" DU POLE DE SAINT PIERRE EGLISE |
Publié le
|
| B 052-2022 - FOURNITURE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE COTENTIN DE CHARBON ACTIF NEUF ET REACTIVATION DE CHARBON USAGE POUR TRAITEMENT EAU POTABLE - SIGNATURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL |
Publié le
|
| B 051-2023 - POLE DE PROXIMITE DU COEUR DE COTENTIN - SERVICE COMMUN - MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE LA FARANDOLE A VALOGNES |
Publié le
|
| B 051-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION SANTE COTE DES ISLES PORTEUSE DU PROJET DE PSLA COTE DES ISLES |
Publié le
|
| B 050-2023 - EVOLUTION DU TRAIT DE COTE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ESSEC |
Publié le
|
| B 050-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR MISE EN OEUVRE D'UN PLAN D'ANIMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA TRANSITION NUMERIQUE DES TPE |
Publié le
|
| B 049-2023 - VALIDATION DU DOSSIER AVANT-PROJET POUR LA CREATION D'UN GIRATOIRE LES FLEURYS - ZAC DES COSTILS - LES PIEUX |
Publié le
|
| B 049-2022 - CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ASTRE SERVICES - ACTION DE MEDIATION ET SENSIBILISATION SOCIALE - AVENANT N°1 |
Publié le
|
| B 048-2023 - VALIDATION DU DOSSIER AVANT PROJET POUR LA CREATION D'UN GIRATOIRE RD974 - ZONE D'ARMANVILLE - VALOGNES |
Publié le
|
| B 048-2022 - TRAIN TOURISTIQUE - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L'ASSOCIATION ATCM |
Publié le
|
| B 047-2023 - CONVENTIONNEMENT AVEC LA FDGDON POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES |
Publié le
|
| B 047-2022 - RENTREE UNIVERSITAIRE 2022-2023 - EQUIPEMENTS EN CUISINETTES DE LOGEMENTS POUR ETUDIANTS - OCTROI D'UNE SUBVENTION A PRESQU'ILE HABITAT |
Publié le
|
| B 046-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DE LA DOUVE AMONT - MODIFICATION DE LA DECISION B004-2023 |
Publié le
|
| B 046-2022 - CONVENTION DE GESTION DU LOGEMENT ETUDIANT ENTRE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET PRESQU'ILE HABITAT - RENTREE UNIVERSITAIRE 2022-2023 |
Publié le
|
| B 045-2023 - RENOUVELLEMENT DU PROJET DE FONCTIONNEMENT DU RPE DU COEUR DU COTENTIN |
Publié le
|
| B 045-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION 3P PORTEUSE DU PROJET DE PSLA DE LA HAGUE |
Publié le
|
| B 044-2023 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - REVERSEMENT DE PRODUITS ET REMBOURSEMENT DE TRAVAUX |
Publié le
|
| B 044-2022 - SAINT-PIERRE-EGLISE - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE TYPE MINIBUS 9 PLACES - AUTORISATION D'EXONERATION DES PENALITES FINANCIERES |
Publié le
|
| B 043-2023 - RENOUVELLEMENT DU PROJET PLURIANNUEL DE FONCTIONNEMENT DU RPE LES BOUT'EN TRAIN - SERVICE COMMUN PETITE ENFANCE - PP DOUVE DIVETTE |
Publié le
|
| B 043-2022 - MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES PISCINES COMMUNAUTAIRES |
Publié le
|
| B 042-2023 - PPP - SERVICES COMMUNS - RESTAURATION SCOLAIRE - REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE |
Publié le
|
| B 042-2022 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU TERRITOIRE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
| B 041-2023 - COMITE LOCAL POUR LE LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES - CONVENTION D'OBJECTIFS 2023-2025 |
Publié le
|
