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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B55_2020 - Hackathon Commerce local - Versement d'une subvention à l'asso Cherbourg Numérique -
B02_2021 - Déploiement du programme SARE en 2021 - convention -
B11_2021 - Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer -
B18_2021 - Révision du règlement des astreintes -
B26_2021 - Mise en oeuvre par la CAC d'une étude préalable à la gestion des milieux aquatiques du bassin versant du Merderet -
B34_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'ISQUIERDO CONSEIL COMPTABILITE -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B49_2021 - Règlement intérieur des déchèteries communautaires - LIVRE I Conditions d'accueils des particuliers -
B58_2021 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission de coopération décentralisée à Dakar au Sénégal -
B008_2022 - ZAE Grande Fontaine - Martinvast - Aliénation du lot n°8 pour l'implantation d'AG2L Automobiles -
B015_2022 - Révision du règlement du temps de travail -
B024_2022 - Révision du règlement d'utilisation des véhicules de services -
B031_2022 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B2_2020 - Annexe - Conv d'assistance -
B6_2020 - Annexe - Conv de coop -
B10_2020 - Annexe - Convent° de partenariat -
B16_2020 - Validation du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC et de La Hague -
B23_2020 - Entrepreneuriat féminin - Soutien à l'orga du forum et concours 2020 Toutes pour Elles - Femmes Entrepreneures -
B33_2020 - Convent° partenariale et financière de desserte pr l'alim en gaz naturel de l'opérat° ZA Grand Saint-Lin Piscine -
B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin -
B047_2022 -Rentrée universitaire 2022-2023 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvention à Presqu'Ile Habitat.pdf -
B39_2020 - Convent° pour la méthanisat° des pelouses et matières méthanogènes collectées sur déchèteries -
B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin -
B04_2021 - Signature d'une convent° d'objectifs avec l'ARS Normandie et l'UFR Santé de Caen -
B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux -