B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin |
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B52_2021 - Extension de la zone des Fourches - Vente d'un terrain à la Région Normandie pour la construction d'un IFSI IFAS |
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B003_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation d'un terrain d'activité pour implantation de SARL Karl POSTEL |
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B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL |
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B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys |
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B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC |
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B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget |
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B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur |
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B9_2020 - Conv de partenariat avec l'IUT pr la réal d'une étude sur la percept° et la pratique des déplacements sur CEC |
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B14_2020 - Convent° de répartit° financière des coûts d'étude de diag environnemental ac le Conseil Départemental |
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B18_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellment urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires |
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B35_2020 - EPN de la Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Mise en place d'un dispo Pass Numérique |
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B22_2020 - Partenariat avec l'agence d'attract Latitude Manche pr la tenue d'1 stand commun lors du salon de l'emploi |
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B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION |
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B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles |
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B57_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec des associations porteuses de projet de PSLA |
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B07_2021A - Réponse à l'appel à candidatures pour obtenir la labellisation EXPE-CT |
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B14_2021 - Convention d'objectif avec l'association Team Bricquebec en Cotentin |
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B16_2021 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B25_2021 - Révision du règlement du temps de travail |
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B33_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain pour l'implantation de CA BASTIEN - Enseigne RAISON HOME |
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B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement |
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B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
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B57_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville - Exonération des pénalités aux entreprises |
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B006_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'un terrain et aliénation d'un terrain pour extention de l'entreprise FLAMBARD Sébastien |
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