B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement |
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B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
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B57_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville - Exonération des pénalités aux entreprises |
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B006_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'un terrain et aliénation d'un terrain pour extention de l'entreprise FLAMBARD Sébastien |
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B011_2022 - Cherbourg-en-Cotentin - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'une Micro-crèche |
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B023_2022 - Comité Social Territorial - Détermination du nombre de sièges |
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B030_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'exonération des pénalités financières |
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B3_2020 - Av 1 à la conv de délég de MO pr construct° d'une antenne de la MSAP et d'une biblio |
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B7_2020 - Prolongat° de la convent° de mutualisat° du DGS jusqu'au terme du mandat en cours |
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B11_2020 - Annexe - Convent° d'objectifs |
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B15_2020 - Renouvellement de convent° de mise à dispo de services entre Valognes et la CAC et entre Bricquebec et la CAC |
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B21_2020 - Comp Itinéraires de rando, signature d'1 conv de partenariat avec le Conservatoire du littoral et le SMEL de la Manche |
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B29_2020 - Conv de partenariat avec la Fondat° Bon Sauveur pr le balisage des sentiers de rando sur le territoire du PPCC |
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B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole |
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B046_2022 - Convention de gestion du logement étudiant entre l'Agglo du Cotentin et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2022-2023.pdf |
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B41_2020 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Colomby |
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B58_2020 - Financement de l'édition de la thèse de Mme Sabrina DELACOTTE |
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B05_2021A - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte |
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B09_2021 - Parc d'Activité de la Galanderie - Commune de Sottevast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'entreprise MD Menuiserie |
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B19_2021 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie |
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B28_2021 - Convent° tri-partite dans le cadre de l'aménagement de bourg de Surtainville - Délégat° de maîtrise d'ouvrage à la CAC |
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B37_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Santé Côte des Isles, porteuse du projet de PSLA Côte des Isles |
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B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B51_2021 - Candidature à l'appel à projets CITEO - Extension des consignes de tri |
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B001_2022 - Candidatures aux appels à projets REGION NORMANDIE et ADEME portant sur la généralisation du tri à la source |
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