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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B58_2021 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission de coopération décentralisée à Dakar au Sénégal -
B008_2022 - ZAE Grande Fontaine - Martinvast - Aliénation du lot n°8 pour l'implantation d'AG2L Automobiles -
B015_2022 - Révision du règlement du temps de travail -
B024_2022 - Révision du règlement d'utilisation des véhicules de services -
B031_2022 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B2_2020 - Annexe - Conv d'assistance -
B6_2020 - Annexe - Conv de coop -
B10_2020 - Annexe - Convent° de partenariat -
B16_2020 - Validation du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC et de La Hague -
B23_2020 - Entrepreneuriat féminin - Soutien à l'orga du forum et concours 2020 Toutes pour Elles - Femmes Entrepreneures -
B33_2020 - Convent° partenariale et financière de desserte pr l'alim en gaz naturel de l'opérat° ZA Grand Saint-Lin Piscine -
B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin -
B047_2022 -Rentrée universitaire 2022-2023 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvention à Presqu'Ile Habitat.pdf -
B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin -
B04_2021 - Signature d'une convent° d'objectifs avec l'ARS Normandie et l'UFR Santé de Caen -
B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux -
B22_2021 - Etude Port de Plaisance Diélette - Convent° de partenariat avec Normandie Maritime -
B29_2021 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Surtainville - Avenant n°1 -
B36_2021 - Acquisition d'un terrain d'activité auprès de Cherbourg et aliènation pour l'implantation d'une agence d'ingénierie CYBEL EXTENSION -
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B53_2021 - Comité local pour le logement autonome des jeunes - Avenant annuel n°2 à la convention d'objectifs 2019-2021 -
B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy -
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II -