B35_2020 - EPN de la Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Mise en place d'un dispo Pass Numérique |
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B22_2020 - Partenariat avec l'agence d'attract Latitude Manche pr la tenue d'1 stand commun lors du salon de l'emploi |
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B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION |
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B38_2020 - Règlement des garderies périscolaires |
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B53_2020 - PP Côte des Isles - Mise à disposition service jeunesse auprès Union Sportive Côte des Isles et Tennis Club Barneville |
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B01_2021 - Candidature de l'agglomération à l'appel à projets campus connecté |
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B10_2021 - Parc d'Activité des Fourches - Commune de Cherbourg - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
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B16_2021 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B25_2021 - Révision du règlement du temps de travail |
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B33_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain pour l'implantation de CA BASTIEN - Enseigne RAISON HOME |
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B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement |
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B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
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B57_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville - Exonération des pénalités aux entreprises |
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B006_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'un terrain et aliénation d'un terrain pour extention de l'entreprise FLAMBARD Sébastien |
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B011_2022 - Cherbourg-en-Cotentin - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'une Micro-crèche |
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B023_2022 - Comité Social Territorial - Détermination du nombre de sièges |
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B030_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'exonération des pénalités financières |
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B3_2020 - Av 1 à la conv de délég de MO pr construct° d'une antenne de la MSAP et d'une biblio |
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B7_2020 - Prolongat° de la convent° de mutualisat° du DGS jusqu'au terme du mandat en cours |
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B11_2020 - Annexe - Convent° d'objectifs |
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B15_2020 - Renouvellement de convent° de mise à dispo de services entre Valognes et la CAC et entre Bricquebec et la CAC |
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B21_2020 - Comp Itinéraires de rando, signature d'1 conv de partenariat avec le Conservatoire du littoral et le SMEL de la Manche |
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B29_2020 - Conv de partenariat avec la Fondat° Bon Sauveur pr le balisage des sentiers de rando sur le territoire du PPCC |
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B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole |
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B046_2022 - Convention de gestion du logement étudiant entre l'Agglo du Cotentin et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2022-2023.pdf |
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