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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B9_2020 - Conv de partenariat avec l'IUT pr la réal d'une étude sur la percept° et la pratique des déplacements sur CEC -
B8_2020 - Règlement intérieur d'utilisat° des véhicules de service - Modif -
B8_2020 - Annexe - Règlement intérieur -
B7_2020 - Prolongat° de la convent° de mutualisat° du DGS jusqu'au terme du mandat en cours -
B7_2020 - Annexe - Avenant 1 -
B6_2020 - Conv de coop relative à l'entretien et la gest° des milieux aquatiques et des ouvrages hydrauliques -
B6_2020 - Annexe - Conv de coop -
B61_2020 - Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec ASTRE Services -
B60_2020 - Comité local pour le logement autonome des jeunes -
B5_2020 - Convent° avec l'université de Caen ds le cadre de la réal d'un plan de gest° du massif dunaire du Rozel et Surtaniville -
B5_2020 - Annexe - Convent° partenariale -
B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin -
B58_2021 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission de coopération décentralisée à Dakar au Sénégal -
B58_2020 - Financement de l'édition de la thèse de Mme Sabrina DELACOTTE -
B57_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville - Exonération des pénalités aux entreprises -
B57_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec des associations porteuses de projet de PSLA -
B56_2021 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Cyclo-Cross en Cotentin pour l'accueil d'une étape -
B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin -
B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano -
B55_2020 - Hackathon Commerce local - Versement d'une subvention à l'asso Cherbourg Numérique -
B54_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association pour la création du SPLA Douve Divette -
B54_2020 - PP Côte des Isles - Mise à disposition service jeunesse auprès Barneville-Carteret -
B53_2021 - Comité local pour le logement autonome des jeunes - Avenant annuel n°2 à la convention d'objectifs 2019-2021 -
B53_2020 - PP Côte des Isles - Mise à disposition service jeunesse auprès Union Sportive Côte des Isles et Tennis Club Barneville -
B52_2021 - Extension de la zone des Fourches - Vente d'un terrain à la Région Normandie pour la construction d'un IFSI IFAS -