B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis |
-
|
B7_2020 - Annexe - Avenant 1 |
-
|
B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast |
-
|
B16_2020 - Annexe - Convention |
-
|
B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires |
-
|
B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements |
-
|
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
-
|
B048_2022- Train touristique - Convention de subvention avec l'association ATCM.pdf |
-
|
B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie |
-
|
B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin |
-
|
B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville |
-
|
B12_2021 - Programmes pluriannuels de restauration des cours d'eau de la Hague et du bassin versant Divette-Trottebec - Dépôt dossier |
-
|
B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénat° d'un terrain d'activité pour l'implantat° d'ORANO PROJETS |
-
|
B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte |
-
|
B35_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de FBTP 50 - SANTE BTP 50 |
-
|
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet |
-
|
B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers |
-
|
B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano |
-
|
B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention |
-
|
B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys |
-
|
B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC |
-
|
B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget |
-
|
B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur |
-
|
B9_2020 - Conv de partenariat avec l'IUT pr la réal d'une étude sur la percept° et la pratique des déplacements sur CEC |
-
|
B14_2020 - Convent° de répartit° financière des coûts d'étude de diag environnemental ac le Conseil Départemental |
-
|