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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B37_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Santé Côte des Isles, porteuse du projet de PSLA Côte des Isles -
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B51_2021 - Candidature à l'appel à projets CITEO - Extension des consignes de tri -
B001_2022 - Candidatures aux appels à projets REGION NORMANDIE et ADEME portant sur la généralisation du tri à la source -
B007_2022 - ZAE Mont à la Kaine - Brix - Aliénation du lot 11 pour l'implantation d'Allome et de Performance Habitat -
B017_2022 - Convention avec l'association Emmaus du Cotentin - Opérations de conditionnement et de collect des papiers -
B025_2022 - Réalisation d'audits ds bâtiments - Exonération partielle des pénalités à l'entreprise -
B033_2022 - Soutien à la recherche - Avenant à la convention de co-financement de la thèse SoMSa (Lusac-Intechmer) -
B3_2020 - Annexe - Avenant 1 à la convent° -
B8_2020 - Règlement intérieur d'utilisat° des véhicules de service - Modif -
B12_2020 - Annexe - Convention tripartite -
B17_2020 - Validat° du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC avec les communes -
B19_2020 - REGIONAL PARTNER - Convent° Implantat° Tourisme -
B28_2020 - PP Montebourg - Mise à dispo de services entre le CCAS de Montebourg et la CAC -
B30_2020 - Sollicitat° participat° financière pour l'étude avant-projet du reméandrage du Gorget GEMAPI -
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B36_2020 - PP VO - SC - Signature de convention de partenariat Label Ecoless Numériques 2020 -
B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne -
B60_2020 - Comité local pour le logement autonome des jeunes -
B06_2021A - Participation au réseau OBEPINE (Recherche COVID-19 dans les eaux usées) -
B15_2021 - Convention d'objectif avec l'association Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B23_2021 - Avenant COVID19 du règlement intérieur des équipements auqatiques -
B31_2021 - Convention de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2021-2022 -
B39_2021 - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC pour l'année scolaire 2020-2021 -
B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole -