B7_2020 - Annexe - Avenant 1 |
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B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast |
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B16_2020 - Annexe - Convention |
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B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires |
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B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements |
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B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B048_2022- Train touristique - Convention de subvention avec l'association ATCM.pdf |
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B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie |
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B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin |
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B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville |
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B14_2021 - Convention d'objectif avec l'association Team Bricquebec en Cotentin |
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B21_2021 - Signature d'un protocole transactionnel pour le rachat du lot 2 par exercice du Pacte de Préférence |
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B30_2021 - Convent° relatives à l'organisat° des activités d'éducat° physique, sportive et culturelle |
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B38_2021 - Convention d'objectif avec la Ligue de Voile de Normandie pour l'accueil de deux étapes du Tour de France à la Voile 2021 |
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B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin |
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B52_2021 - Extension de la zone des Fourches - Vente d'un terrain à la Région Normandie pour la construction d'un IFSI IFAS |
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B003_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation d'un terrain d'activité pour implantation de SARL Karl POSTEL |
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B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL |
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B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys |
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B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC |
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B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget |
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B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur |
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B9_2020 - Conv de partenariat avec l'IUT pr la réal d'une étude sur la percept° et la pratique des déplacements sur CEC |
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B14_2020 - Convent° de répartit° financière des coûts d'étude de diag environnemental ac le Conseil Départemental |
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B18_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellment urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires |
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