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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
B23_2020 - Entrepreneuriat féminin - Soutien à l'orga du forum et concours 2020 Toutes pour Elles - Femmes Entrepreneures -
B23_2021 - Avenant COVID19 du règlement intérieur des équipements auqatiques -
B24_2020 - Participat° du Cotentin à l'associat° Normandie Energie -
B24_2021 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B25_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B26_2020 - Convent° d'objs avec l'asso Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B26_2021 - Mise en oeuvre par la CAC d'une étude préalable à la gestion des milieux aquatiques du bassin versant du Merderet -
B27_2020 - Convent° d'objectifs avec l'associat° Team Bricquebec en Cotentin -
B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B28_2020 - PP Montebourg - Mise à dispo de services entre le CCAS de Montebourg et la CAC -
B28_2021 - Convent° tri-partite dans le cadre de l'aménagement de bourg de Surtainville - Délégat° de maîtrise d'ouvrage à la CAC -
B29_2020 - Conv de partenariat avec la Fondat° Bon Sauveur pr le balisage des sentiers de rando sur le territoire du PPCC -
B29_2021 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Surtainville - Avenant n°1 -
B2_2020 - Annexe - Conv d'assistance -
B2_2020 - Validat° du dossier avant-projet pr créat° d'un giratoire ds le cadre de la ZA Grand Saint-Lin -
B30_2020 - Sollicitat° participat° financière pour l'étude avant-projet du reméandrage du Gorget GEMAPI -
B30_2021 - Convent° relatives à l'organisat° des activités d'éducat° physique, sportive et culturelle -
B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements -
B31_2021 - Convention de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2021-2022 -
B32_2020 - Signature d'un POSS du bassin de natat° de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
B32_2021 - Rentrée universitaire 2021-2022 - Equipement en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvention à Presqu'Ile Habitat -
B33_2020 - Convent° partenariale et financière de desserte pr l'alim en gaz naturel de l'opérat° ZA Grand Saint-Lin Piscine -
B33_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain pour l'implantation de CA BASTIEN - Enseigne RAISON HOME -
B34_2020 - PPDD - Actualisat° du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Bout'en train-1 -