P300_2020 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin_0 |
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P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être |
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P308_2020 |
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P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P318_2020 |
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P127_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM |
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P325_2020 - Cité de la Mer - Rénovation du Système de Sécurité Incendie - Pavillon des Expositions Permanentes |
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P134_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique (Eaje) |
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P333_2020 - EPN de la Côte des Isles - Appel à projets de la Région Normandie - Acquisition de matériels informatiques |
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P142_2022 - Définition et mise en oeuvre de la stratégie de communication pour l'accompagnement du projet BNG - Attribution des lots 1 et 2 |
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P341_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL ESPACES ATYPIQUES DEVELOPPEMENT |
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P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles |
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P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf |
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P139-2024 - Biens vendus aux enchères |
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P140-2024- Désordre affectant la toiture de la créche - Dépot d'un référé expertise et mandattement de Maitre Craye |
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P141-2024- Individualisation fourniture eau - lotissement Le Bas Hamel II- Surtainville- Convention avec Sarl - l2H Aménagement |
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P266_2022 - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public maritime - Structure gonflable - Tour des ports de la Manche 2022 |
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P272_2022 - REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES POUR LA REALISATION D'OUVRAGES - ACCORDS - CADRES A BONS DE COMMANDES |
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P277_2022 - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT A LA CONSTRUCTION DE LA CANDIDATURE LEADER 2023-2027 DU GAL DU COTENTIN |
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P 274-2022 - DESAFFECTATION D'UNE PARCELLE D'ESPACE VERTS AUX FINS DE DECLASSEMENT ET VENTE A L'ENTREPRISE LEGRAND MOTOCULTURE |
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P 275-2022- CONVENTIONS DE TRAVAUX RELATIVES A LA RESTAURATION DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DU MERDERET |
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P 276-2022 - CONVENTIONS DE TRAVAUX RELATIVES A LA RESTAURATION DES COURS D'EAU DES BASSINS VERSANTS DU TERRITOIRE DE LA HAGUE |
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P 267-2022 - ACQUISITION SCI DU BOUT DU MONDE- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN- ZONE D'ACTIVITE LES FOURCHES |
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P 268-2022 - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF -PRESTATION DE SERVICE ACCEUIL DE LOISIR |
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P 269-2022 - CONCEPTION DE VIDEOS DE TYPOLOGIES DIVERSES - ATTRIBUTION- LOT N°3 |
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