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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P446_2020 - Service de location longue durée de vélos à assistance électrique - régie de recettes - Décision modificative n°1 -
P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération -
P264_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P457_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique et parkings - bâtiment C 2ème étage -
P465_2020 - Réalisation de travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau présents sur les bassins versants -
P005_2021 - Rétrospective et simulation des budgets - Contrat de maintenance des logiciels Regards et Profil -
P013_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistres -
P470_2020 - Convention pour admission matières de vidange sur station épuration Barneville-Carteret -
P027_2021 - Renouvellement de la convention de versement de la prestat° de service avec la M.S.A pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents -
P035_2021 - Demande DSIL pour les travaux du centre aquatique Océalis -
P043_2021 - Contestat° du montant du FPIC 2020 notifié à la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P052_2021 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de la nouvelle offre mobilité - Modification décision n°P003_2021 -
P059_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P068_2021 - Création emplois non permanents et recrutement agents contractuels -
P56_2020 - Exécut° des services de transports publics routiers non urbains de voyageurs de la CAC -
P073_2021 - Modification du tableau des emplois -
P62_2020 - PPP - SC - Convent° de coop avec le SDEM 50 -
P085_2021 - Signature des convent° Plan mercredi avec les partenaires Académie de Normandie, Préfecture de la Manche, CAF, MSA, Réseau Canopé Normandie -
P65_2020 - Convent° pour l'exploitat° du réseau privé d'alim en eau Le Clos Valette à Digosville -
P092_2021 - Port Diélétte - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) -Marché estival 2021 -
P130_2020 - Acquisit° d'1 terrain par ex du droit de préférence auprès de la SCI BUREAU OUEST LOCATION -
P101_2021 - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration - Avenant n°3 -
P79_2020 - panorama alimentaire cotentin - ident et carto acteurs -
P108_2021 - Renouvellement du contrat de location du standard téléphonique du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
P87_2020 - PPP - Port diél - AOT local beuzembec -