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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P 175-2024 - VERIFICATION, MAINTENANCE ET ETALONNAGE D'APPAREILS DE MESURE SUR LES SITES DE LA DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - 3 LOTS Publié le
P 176-2024 - ASSURANCES : INDEMNITES A VERSER APRES SINISTRE Publié le
P 179-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PISCINES COMMUNAUTAIRES POUR LES ECOLES ET COLLEGES DU TERRITOIRE ET HORS TERRITOIRE Publié le
P 180-2024 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE POUR LE HANGAR D ECAUSSEVILLE Publié le
P 181-2024 - PROPOSITIONS D INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
P 182-2024 - MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS ANEMONE Publié le
P 183-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC STUDIO 89 PRODUCTIONS (GROUPE M6) - TOURNAGE "LE COMBAT DES RESTOS" - COMMUNE DE SAUSSEMESNIL - IMAGE DE PRESENTATION DU TERRITOIRE Publié le
P 184-2024 - OPERATION "10 000 ARBRES POUR LE BOCAGE" EN 2024 - CONVENTION Publié le
P177-2024- Construction d'un espace aquatique à Valognes- Avenant 4 au lot 2 Publié le
P185-2024- Port Diélette - AOT sur domaine Public Martime - Contender National 2024 Publié le
P186-2024- Souscription au marché multi editeurs de la centrale d'achats CANUT Publié le
P260-2023- AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - CONCERTS EX ABRI CANOT ETE 2023 Publié le