Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P373_2021 - Accords-cadres à bons de commande - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration -
P381_2021 - Convention de prêt à usage d'un bureau dans le centre d'affaires de l'Atlantique - Bâtiment A -
P389_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS ENERSENSE -
P398_2021 - Avenant au bail des locaux de la gendarmerie de Saint-Sauveur-le-Vicomte pour la révision triennale du loyer -
P406_2021 - Achat d'un véhicule de type fourgon avec cellule aménagée pour la mission itinérante France Services -
P152_2020 - Convent° d'obj et de moyens avec le Dépt de la Manche pr l'année scolaire -
P413_2021 - Travaux de réhausse des berges de la Divette avenue de Paris à Cherbourg -
P161_2020 -ZA Le Pont à MARTINVAST – Aliénat° d’un terrain d’activité pour l’implantat° de l’entp SAS DUREL -
P421_2021 - Intégration complète d'une solution de transport à la demande dynamique dans les médias CapCotentin -
P169_2020 - Fourniture de matériels et produits spécifiques au fonctionnement du centre aquatique Océalis -
P429_2021 - Courts de tennis du PP St-Pierre-Eglise - Suppression regie de recettes 40025 -
P177_2020 - Indemnisation à verser après sinistre -
P437_2021 - Remboursement séances non faites à Océalis suite fermeture pour Covid et obligation Pass Sanitaire - Application règlt intérieur -
P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P007_2022 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre -
P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé -
P015_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - S.RUEL et C.VIDAL et Com. Agglo.Cotentin -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P024_2022 - Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n° 2 -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -
P034_2022 - Suivi-animation d'une OPAH RU dans le cadre d'action Coeur de ville -
P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels -
P043_2022 - PPLP - Port Diélette - Dotation d'un tableau par l'artiste-peintre Christopher WALKER -
P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre -
P052_2022 - Fourniture de pièces d'automates et de matériels électriques -