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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P329_2021 - Acceptation d'une procédure de médiation -
P336_2021 - Renouvellement de la CTA et de la régulation chauffage-ventilation du centre aquatique OCEALIS -
P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement -
P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV -
P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer -
P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS -
P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes -
P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD -
P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf -
P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires -
P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident -
P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret -
P156_2020 - Révision du réglement des astreintes -
P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche -
P165_2020 - Investissements territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'une subvent° au profit de l'EPN -
P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte -
P173_2020 - Marchés publics de télécommunicat° constitut° d'un groupement de commandes -
P432_2021 - Centre d'activité L. Lumière - Convention adm. occupation locaux EURL VOLETS SERVICES DU COTENTIN - Régime hôtellerie d'entreprises -
P180_2020 - Convention de coédition d'un ouvrage historique avec les éditions OREP -
P002_2022 - Collecte raisonnée macro-déchets - Demande de subvention 2022 - Agence de l'Eau Seine Normandie -
P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver -
P010_2022 - Demande d'aide au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif Manche ambition jeunes -
P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 -
P018_2022 - OPAH et OPAH renouvellement urbanin 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS -