Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P73_2020 - station épuration herqueville - convention superpos affect emprises -
P104_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Avenant 1 aux lots 1, 6 et 9 -
P83_2020 - PPP - port Diél - offre promot - salon nautique amsterdam -
P112_2021 - Fouilles archéologiques préventives préalable à l'aménagement de la ZAC des Costils sur la commune de Les Pieux -
P91_2020 - Presta de service CAF pr les garderies périscolaires -
P120_2021 - Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du bourg sur la commune de Surtainville - Avenant n°1 -
P108_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS VULCAIN SERVICES -
P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes -
P101_2020 - Conv Presta service MSA - RAM de la CAC -
P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission -
P114_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS ADES INFO -
P144_2021 - Remboursement d'un usager -
P121_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC -
P153_2021 - Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P139_2020 - PPP - Remplacement du ponton B ds le bassin de plaisance du port de Diélette -
P162_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec l'associat° de la MEF - Régime hotellerie d'entreprises -
P145_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SARL RSIP -
P168_2021 - PPVO - Ecole maternelle Orglandes - Modif chauffage et isolation acoustique -
P6_2020 - PP Douve Divette - Nettoyage des locaux -
P175_2021 - IFCE - Avenant 7 à la convent° d'occupat° du Haras communautaire au profit de l'EURL du Haras des Pieux -
P20_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Amicale Sportive de Montebourg -
P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'act° pour la réduct° des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes -
P27_2020 - Annexe - Devis -
P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 -
P32_2020 - Annexe - Convent° d'occupat° -