P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 |
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P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme |
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P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée |
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P292_2020-Conventionnement de la CAC avec le GIP-SNE et l'Union Sociale pour l'Habitat de Normandie |
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P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises |
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P300_2020 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin_0 |
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P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être |
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P308_2020 |
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P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P318_2020 |
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P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf |
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P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles |
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P319_2020 - Mission SPS pour la réhabilitat° des locaux à usage de bureaux - Hôtel Atlantique |
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P129_2022 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles |
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P328_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Armement LECARPENTIER |
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P137_2022 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de consommables et de réactifs de laboratoire |
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P336_2020 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL L2RH |
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P145_2022 - Elaboration du PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Lot n°2 - PLUi Est Cotentin - Avenant n°1 |
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P344_2020 - Recrutement d'un assistant à MO pour la procédure de délégat° de service public du futur espace aquatique de Valognes |
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P153_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux avec l'associat° SAMPS |
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P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile |
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P161_2022 - Formation informatique bureautique - Constitution d'un groupement de commandes entre Cherbourg , le CCAS et la CAC |
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P357_2020 - Assurance - Indemnisations à verser après sinistres |
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P169_2022 - Travaux d'études géotechniques pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec |
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P365_2020 - Création d'un escalier permettant l'accès de l'école de surf de Siouville-Hague à la plage |
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