Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P156_2021 - Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable -
P133_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Act périsco et extrasco -
P161_2021 - Convention de domiciliation avec la SARL TRANSCOTT -
P142_2020 - PPVO - Modif régie de recettes pr accès des artisans et commerçants à la décheterie de Rauville-la-Place -
P172_2021 - Publication d'un cahier de 16 pages dans la paginatoin du magazine Challenges Le Cotentin Conquérant -
P8_2020 - Ddes de subvent° pr les trvx d'aménagement du secteur du Grand Saint-Lin -
P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL -
P26_2020 - Contestat° du montant du FPIC 2019 notifié à la CAC - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulat°, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau -
P30_2020 - Annexe - Courrier -
P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 -
P31_2020 - Indemnisat° reçue après sinistre - Annule et remplace la P2_2020 -
P204_2021 - Travaux cinema Le Richelieu - modif decision P170_2021 -
P41_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SASU FLAMINOX -
P212_2021 - Hauts de Quicampoix - SAS WELL JOB -
P45_2020 - Annexe - Convent° -
P220_2021 - mission maîtrise oeuvre aménagement locaux adm cité de la mer - avenant 2 -
P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION -
P227_2021 - OPAH et OPAH renouvellement urbain 2016-2021 CEC - aides propriétaires -
P148_2020 - PPP - Logement du Haras - Location du F4 - Avenant 1 -
P236_2021 - Box stockage port chantereyne - convention sté guides du grand large -
P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT -
P244_2021 - travaux fourniture pose mise à niveau supervision step 50460 -
P379_2020 - Règlement amiable - Dégradations au complexe de St Pierre Eglise en juin 2019 -
P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg -