P178_2021 - Modification du tableau des emplois |
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P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 |
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P179_2020 - Adaptat° de la programmat° de projets du contrat de territoire 2017-2021 |
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P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC |
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P179_2022 - Vente parcelles cadastrées commune de Valognes, section ZD n°279p et 281p à la demande et au profit de Monsieur AUBERT |
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P17_2020 - Mission d'assistance à MO pr accompagnement ds suivi chantier de la réno du PEP |
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P180_2020 - Convention de coédition d'un ouvrage historique avec les éditions OREP |
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P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL |
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P180_2022 - Biens vendus aux enchères |
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P181_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques |
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P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne |
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P181_2022 - Achats de formations hygiène et sécurité - Constitution d'un groupement de commandes |
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P182_2020 - Convent° tripartite relative aux travaux de rétablissement de la continuité du Trottebec |
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P182_2021 - Acquisition d'un véhicule type minibus 9 places |
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P182_2022 - Modification du tableau des emplois |
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P183_2020 - Travaux de rénovat° du patrimoine des façades Ouest et Est du Hall des trains de la Cité de la Mer |
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P183_2021 - Module impact de la crise sanitaire |
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P183_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P184_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise |
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P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'act° pour la réduct° des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes |
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P184_2022 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un chantier éducatif |
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P185-2024- Port Diélette - AOT sur domaine Public Martime - Contender National 2024 |
Publié le
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P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise |
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P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux |
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P185_2022 - Procédure de référé expertise dans le cadre de désordres constatés à la STEP DES MIELLES - Mandatement de Me LAUNAY |
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