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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
p222_2022_-_acquisition_de_la_parcelle_cadastree_commune_de_cherbourg-en-cotentin_section_173_ax_ndeg27_aupres_de_lepfn -
P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P223_2021 - acquisition maintenance broyeur rapide broyage déchets végétaux -
p223_2022_-_elaboration_du_plui_nord_cotentin_et_est_cotentin_-_lot_ndeg1_plui_nord_cotentin_-_avenant_ndeg1 -
P224_2020 - Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires -
P224_2021 - contentieux opposant CAC à collectif entreprises - mandatement maître Glaser -
P224_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Gestion durable de la ressource en eau - Aires d'alimentation de captage -
P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif -
P225_2021 - constitution partie civile incendie colonnes tri et bacs Valognes -
P225_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Suivi des Zones d'Activité Economique -
P226_2018 - Mise en cause CAC - mandatement maître Craye -
P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC -
P226_2022 - Prise à bail de locaux situés à l'Espace René Le Bas - 61 rue de l'Abbaye - 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN -
P227_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Modification de la régie de recettes de la piscine -
P227_2021 - OPAH et OPAH renouvellement urbain 2016-2021 CEC - aides propriétaires -
P227_2022 - Centre de ressources du pôle technique - Supression de la régie d'avances 40045 -
P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre -
P228_2021 - Mission MO - Etaiement mise en sécurité bassin B cité de la mer -
P228_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau des Pieux - Avenant n°2 -
P229_2020 - Réalisation d'une étude Agenda 21 pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Avenant 1 -
P229_2021 - modification du tableau des emplois -
P229_2022 - Remplacement des diffuseurs STEP Les Rivières -
P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER -
P230_2021 - définition mise en oeuvre stratégie communication - attractivité éco cotentin av2 -
P230_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin - Avenant n°1 -