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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P 094-2024 - INVENTAIRE DES ZONES D ACTIVITE ECONOMIQUES DU COTENTIN Publié le
P 095-2023 - MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU DEUXIEME ETAGE DU PSLA MARGUERITE LAISNE DE VAUDUMONT A VALOGNES Publié le
P 095-2024 - TRAVAUX D ENTRETIEN, D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 096-2023 - SOCIETE PREZERE PYRAL GMBH CONTRAT DE REPRISE ALUMINIUM BAREME F 2023 Publié le
P 096-2024 - PRESTATIONS DE CONTROLEUR TECHNIQUE ET DE COORDINATEUR SPS POUR L OPERATION BUS NOUVELLE GENERATION A CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOT 1: MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - AVENANT N°2 Publié le
P 097-2023 - CONVENTION UGAP - PRESTATIONS RECURRENTES COMPLEMENTAIRES DE SECURITE HUMAINE SITES SENSIBLES ET NON SENSIBLES ET FOURNITURES ASSOCIEES Publié le
P 097-2024 - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION FINANCIERE DU SERVICE COMMUN DU POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE A LA RESTAURATION DES ELEVES DE LA CLASSE ULIS DE L ECOLE MARCEL LEPAYSANT SITUEE A SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
P 098-2023 - PAPETERIE NORSKE SKOG GOLBEY - CONTRAT RECYCLAGE JOURNAUX, MAGAZINES ET PROSPECTUS PROVENANT DES COLLECTES SELECTIVES DES MENAGES Publié le
P 098-2024 - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE AU SERVICE COMMUN DU POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE DES REPAS PRIS PAR LES ELEVES ULIS AU COLLEGE "GUILLAUME FOUACE" DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
P 099-2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AMENAGEMENT TERRASSES EXTERIEURES CRECHE LA FARANDOLE A VALOGNES Publié le
P 099-2024 - FOURNITIRE ET POSE DE BLOCS BETON A LA ZA DES PONTS DE BERNES - 50550 SAINT-VAAST-LA-HOUGUE ET A LA ZA LE PRE BECOUFFRET - 50270 BARNEVILLE CARTERET Publié le
P 100-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - AOT - MARCHE ESTIVAL 2023 Publié le
P 100-2024 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE D ALIMENTATION D EAU BRUTE ET DES 4 FILTRES A LA STATION D EAU POTABLE DE LA CHAUSSEE A OZEVILLE Publié le
P 101-2023 - FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER SCOLAIRE Publié le
P 101-2024 - MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE DE LES PIEUX AVEC LA STATION S.N.S.M Publié le
P 102-2023 - FOURNITURE DE CARBURANT - POLES DE PROXIMITE MONTEBOURG ET COTE DES ISLES Publié le
P 102-2024 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC L ASSOCIATION NORMANDIE COURSE AU LARGE Publié le
P 103-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SARL RESSOURCES ET PROGRES Publié le
P 104-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION CENTRE AQUATIQUE OCEALIS AVEC MAIRIE DE VIRANDEVILLE Publié le
P 104-2024 - IMPLANTATION D'UN POSTE DE RELEVAGE SUR TERRAIN PRIVE - REGULARISATION DE TRANSFERT DE PROPRIETE A LA HAYE D'ECTOT (50270) - ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE B629P APPARTENANT A MADAME T. Publié le
P 105-2023 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANE RELATIF A LA FOURNITURE DE FONTES DE VOIRIE Publié le
P 105-2024 - IMPLANTATION D'UN POSTE DE RELEVAGE SUR TERRAIN PRIVE - REGULARISATION D'UN TRANSFERT DE PROPRIETE A SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN (50270) - ACQUISITION DES PARCELLES B 890P-891P APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME R. Publié le
P 106-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 106-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - UNITE ENFANCE - SCOLAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AVEC LA COMMUNE DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
P 107-2023 - PROPOSITION D'INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION Publié le