| P 107-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE - COMMUN - UNITE ENFANCE - SCOLAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AVEC LA COMMUNE DE HELLEVILLE |
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| P 108-2023 - POLDE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AOT - TOUR DES PORTS DE LA MANCHE A LA VOILE |
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| P 108-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - UNITE ENFANCE - SCOLAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AVEC LA COMMUNE DE SURTAINVILLE |
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| P 109-2023 - REALISATION D'ETUDES ENERGETIQUES SUR LES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD-CADRE |
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| P 109-2024 - IMPLANTATION D'UN POSTE DE RELEVAGE SUR TERRAIN PRIVE - REGULARISATION DE TRANSFERT DE PROPRIETE A LA HAYE D'ECTOT (50270) - ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE B 587 APPARTENANT A MADAME M. |
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| P 110-2023 - REFECTION ET MISE EN CONFORMITE DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS - 50440 LA HAGUE |
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| P 110-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUNS - CONTRAT DE SERVICE SP PLUS V2 POUR LE PAIEMENT EN LIGNE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE |
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| P 111-2023 - CONVENTION OCCUPATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU |
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| P 111-2024 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 112-2023 - CONVENTION OBJECTIFS POUR LA PARENTALITE ET L'ACCESSIBILITE AUX LOISIRS EDUCATIFS ACCUEIL DE LOISIRS 2023 |
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| P 112-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - UNITE ENFANCE - SCOLAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AVEC LA COMMUNE D'HEAUVILLE |
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| P 113-2023 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIEL DE POMPAGE ET D'AGITATION - LOT 3 |
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| P 113-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - LES ESCALES NORMANDES 2024 |
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| P 114-2023 - PROGRAMME DE COOPERATION LOCALEAT - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER AU TITRE DE LA MESURE 19.3 DU FEADER |
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| P 114-2024 - PAVILLON DES EXPOSITIONS DE LA CITE DE LA MER - FINALISATION DES TRAVAUX DE REFONTE DU RO POLE SOUS-MARIN - CONTRAT DE MANDAT |
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| P 115-2023 - HOTEL-PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SARL AGENCE LZ |
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| P 115-2024 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT - CHARGE DE PROJET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET INGENIERIE FINANCIERE |
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| P 116-2023 - ELABORATION DES PLUI DE LA CAC - LOT NUMERO 2 ELABORATION DU PLUI DES PIEUX - LOT NUMERO 4 ELABORATION DU PLUI SUD COTENTIN |
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| P 116-2024 - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES DISPOSITIFS DE PREVENTION DES INONDATIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 117-2023 - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE COOPERATION FIXANT LES CONDITIONS DE FOURNITURE DE REPAS FABRIQUES AU COLLEGE GUILLAUME FOUACE |
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| P 117-2024 - ETUDE DE DANGERS DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DES BOSQUETS A BARNEVILLE-CARTERET - AVENANT NUMERO 1 |
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| P 118-2023 - GENDARMERIE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE |
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| P 118-2024 - REFECTION DE LA TOITURE ET MISE EN CONFORMITE ASSAINISSEMENT ET ELECTRICITE DE LA GRANGE - MOULIN DE FIERVILLELES-MINES (50580) |
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| P 119-2023 - BATIMENTS D'ACTIVITE M4 - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 81301 |
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| P 119-2024 DEMANDE D AIDES FINANCIERES A LA CAF - SERVICE COMMUN DU POLE DE PROXIMITE DE DOUVE ET DIVETTE - CRECHE " LES BOUT'EN TRAIN" - EXERCICE 2024 |
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