Aller au contenu principal
Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P76_2020 - PP Côte des Isles - Bail commercial Auberge du moulin du Cotentin -
P77-2020 - dépôt dossier dde subv - FEADER -
P78_2020 - conv fixant conditions activités aqua st sauveur le vicomte -
P79_2020 - panorama alimentaire cotentin - ident et carto acteurs -
P7_2020 - Fourniture de bennes métalliques amovibles nécessaires au fonctionnement des services communautaires -
P80_2020 - PPP - Port Diél - Conv occup parcelles par EDF - avenant 3 -
P81_2020 - PPP - Zone HV - Conv occup précaire - NETMAN -
P82_2020 - PPP - Port Diél - contrat abonnement log - sté Orexad -
P83_2020 - PPP - port Diél - offre promot - salon nautique amsterdam -
P84_2020 - PPP - Port Diél - AOT ex abri-canot année 2020 -
P85_2020 - PPP - Port diél - AOT marché estival 2020 -
P86_2020 - Renouvellement agrément contrat lieux accueil - espace jeux valognes -
P87_2020 - PPP - Port diél - AOT local beuzembec -
P88_2020 - conv occup DP - stade hippique la hague -
P89_2020 - dde aide finan CAF acqui logi RAM -
P8_2020 - Ddes de subvent° pr les trvx d'aménagement du secteur du Grand Saint-Lin -
P90-2024- Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'eau Publié le
P90_2020 - etude jurid et éco extension golf des roches à CEC -
P91-2024-Convention avec Maison Sport Santé du Cotentin prestation d'activité physique adaptée à la piscine des Pieux, Saint sauveur le vicomte et Océalis Publié le
P91_2020 - Presta de service CAF pr les garderies périscolaires -
P93_2020 - Annexe - Convention -
P93_2020 - Compétence itinéraires de randonnée, signature d'1 conv d'occup tempo pr réal de trvx d'entretien sur parcelles du Conservatoire du littoral -
P95_2020 - Supp régie de recettes pr recouvrement des frais de participat° des enfants aux act orga par le PP SPE -
P96_2020 - Fourniture de carburants en stat°-services sur le PP de CEC - Consitut° d'un grpt de commandes -
P97_2020 - Etude d'opportunité sur la créa d'un centre d'allotement -