P 120-2023 - CONCLUSION AVEC SPL NORMANTRI D'UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES PORTANT SUR LES PRESTATIONS DE TRANSPORT, TRI, CONDITIONNEMENT DE DECHETS |
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P 120-2024 - INDIVIDUALISAT° DE LA FOURNITURE D'EAU - LOTISSEMENT " LES VERGEES" SITUE AU LIEU-DIT " LES TAILLIS " SUR LA CMNE DE VIRANDEVILLE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE L2H AMENAGEMENT - ANNULE ET REMPLACE LA DECIS° N°P140_2021 EXECUTOIRE DU 17/05/2021 |
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P 121-2023 - ECOLE DE MUSIQUE + POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 040011 |
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P 121-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAL COMMERCIAL CASE T5 |
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P 122-2023 - DECHETTERIE DE RAUVILLE LA PLACE - SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTE 40040 |
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P 122-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - GYMNASE DE LA FOSSE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A L ASSOCIATION " COURIR C EST LE PIED" |
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P 123-2023 - MOULIN A VENT DU COTENTIN - CREATION REGIE D'AVANCES 80507 |
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P 123-2024 - MISE A DISPOSITION DE CAISSONS ET TRANSPORT D EMBALLAGES, HORS VERRE - ACCORD-CADRE |
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P 124-2023 - ECOLE DE MUSIQUE - POLE PROXIMITE LES PIEUX - CONVENTION OBEJCTIF ET MOYENS AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE POUR ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 |
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P 124-2024 - RENOVATION DU MOULIN A VENT DU COTENTIN - DEMANDE DE SUBVENTION |
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P 125-2022 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ET DES MATERIELS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA CAC |
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P 125-2024 - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REFONTE DU BASSIN B1 DE LA CITE DE LA MER |
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P 126-2023 - MISSION DE PROGRAMMISTE EN ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT POUR LE GROUPE SCOLAIRE DE SURTAINVILLE |
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P 126-2024 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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P 127-2023 - DEGRADATION COLONNE DE TRI ENTERREE - APPEL D'UNE ORDONNANCE D'HOMOLOGATION RENDUE PAR LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHERBOURG |
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P 127-2024 - CONTESTATION D UN REFUS A UNE DEMANDE D ABROGATION D UN PLAN LOCAL D URBANISME ET UNE MODIFICATION DU CLASSEMENT DE PARCELLES D UNE PROPRIETE - MANDATEMENT DE MAITRE G.PAUL |
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P 128-2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DU SOUS PROGRAMME ACT'EAU POUR LES EQUIPEMENTS AQUATIQUES |
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P 128-2024 - CONTRAT DE LOCATION D EXPOSITION TEMPORAIRE |
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P 129-2023 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA CAC A LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P 129-2024 - POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE - DEMANDE D AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE LA MANCHE POUR LA MISE EN PLACE D UN ESPACE DE JEUX EXTERIEURS A L ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT SITUE A MONTFARVILLE |
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P 130-2023 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - AVENANT NUMERO 1 |
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P 130-2024 - PLANETARIUM LUDIVER - LICENCE D EXPLOITATION DU SPECTACLE D-DAY, NORMANDY 1944, DU 21 MAI AU 20 JUIN 2024 |
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P 131-2024 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT - CHARGE DE MISSION " ANIMATION ET MARKETING TERRE BLEUE LE COTENTIN" |
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P 132-2023 - CONVENTIONS PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE ET PLAN MERCREDI |
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P 132-2024 - CONVENTION D OCCUPATION DE LOCAUX (AILE GAUCHE) SITUES A LA MAIRIE DELEGUEE DE TOURLAVILLE |
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