P427_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P427_2020 - Marché achat fournitures entretien et articles ménagers pour les services de la CAC |
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P426_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P426_2020 - Formation des élus communautaires à la Commande Publique |
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P425_2021 - Convention occupation temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg |
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P425_2020 - Vérification, maintenance et étalonnage d'appareils de mesure sur sites direction Cycle de l'eau de la CAC |
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P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte |
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P424_2020 - Travaux extension réseau eaux usées et renouvellement réseau eau potable sur Barneville-Carteret |
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P423_2021 - Agression d'un agent de l'agglomération dans le cadre de ses fonctions - Mandatement de Me E. MORIN |
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P423_2020 - Assistance maîtrise d'ouvrage sédentarisation gens du voyage - création terrains familiaux locatifs |
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P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles |
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P422_2020 - Procédure référé expertise suite problème étanchéité sur STEP des Mielles |
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P421_2021 - Intégration complète d'une solution de transport à la demande dynamique dans les médias CapCotentin |
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P421_2020 - Prestation de vérifications périodiques des appareils et accesoires de levage sur CEC |
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P420_2021 - Accord-cadre à bons de commande relatif à l'enquête et la fourniture de bacs roulants individuels de collecte de la CAC |
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P420_2020 - Désordres affectant l'école maternelle de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Dépôt d'un référé d'expertise |
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P41_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SASU FLAMINOX |
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P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement |
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P419_2020 - Etudes de dangers de système d'endiguement - Demande de subvention LEADER |
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P418_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER |
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P418_2020 - Convention de mise à disposition de la salle communale de Pierreville |
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P417_2021 - Conclusion avec la SPL NORMANTRI d'un marché public de services portant sur des prestations relatives au transport de déchets |
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P417_2020 - Fourniture et livraison de bennes métalliques amovibles de type Ampliroll et Multibenne |
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P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche |
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P416_2020 - Assurances - Indemnisations après sinistres |
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