P 005-2023 - SIGNATURE DE L'AVENANT 3 A LA CONVENTION 18P00102 - DISPOSITIF IDEE STRATEGIE TERRITOIRE DURABLE 2030 |
Publié le
|
P 004-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MADAME P. LESCAROUX - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL |
Publié le
|
P 004-2023 - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE MATERIEL DE TELEGESTION |
Publié le
|
P 003-2024 - AFFILIATION AU DISPOSITIF "PASS CULTURE" - CONVENTION DE PARTENARIAT |
Publié le
|
P 003-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
Publié le
|
P 002-2024 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET UN EXPLOITANT AGRICOLE POUR L'EPANDAGE DE BOUES ISSUES DE LA STATION D'EPURATION DU MESNIL-AU-VAL SUR PARCELLES AGRICOLES |
Publié le
|
P 002-2023 - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE MATERIEL DE POMPAGE ET D'AGITATION |
Publié le
|
P 001-2024 - ATTRIBUTION DE CONVENTIONS D OCCUPATION DOMANIALE POUR LE GOLF DE LA COTE DES ISLES ET LE GOLF DES ROCHES - EQUIPEMENTS D INTERET COMMUNAUTAIRE |
Publié le
|
P 274-2022 - DESAFFECTATION D'UNE PARCELLE D'ESPACE VERTS AUX FINS DE DECLASSEMENT ET VENTE A L'ENTREPRISE LEGRAND MOTOCULTURE |
Publié le
|