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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 -
P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme -
P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée -
P292_2020-Conventionnement de la CAC avec le GIP-SNE et l'Union Sociale pour l'Habitat de Normandie -
P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises -
P300_2020 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin_0 -
P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être -
P308_2020 -
P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P318_2020 -
P127_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM -
P325_2020 - Cité de la Mer - Rénovation du Système de Sécurité Incendie - Pavillon des Expositions Permanentes -
P134_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique (Eaje) -
P333_2020 - EPN de la Côte des Isles - Appel à projets de la Région Normandie - Acquisition de matériels informatiques -
P142_2022 - Définition et mise en oeuvre de la stratégie de communication pour l'accompagnement du projet BNG - Attribution des lots 1 et 2 -
P341_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL ESPACES ATYPIQUES DEVELOPPEMENT -
P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte -
P157_2022 - PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Réalisation pour faute du marché d'élaboration (lots 1 et 3) attribué à la société CITADIA -
P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION -
P166_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Avenant 2 au lot 2 -
P362_2020 - Convention de nomination d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farndole à Valognes -
P174_2022 - BNG de la CA du Cotentin - Travaux d'aménagements urbains - Secteurs AMU1-AMU2-AMU3 - Attribution lots 1, 2 et 3 -
P370_2020 - Travaux de réhabilitation des réservoirs d'eau potable - Avenant n°4 -
P182_2022 - Modification du tableau des emplois -