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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P439_2020 - Entretien des réseaux d'éclairage public - accord-cadre -
P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin -
P438_2020 - ZA Le Pont à Martinvast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'aggrandissement de l'entreprise ACCASTILLAGE CENTER -
P437_2021 - Remboursement séances non faites à Océalis suite fermeture pour Covid et obligation Pass Sanitaire - Application règlt intérieur -
P437_2020 - Restauration collective - Surveillance de la qualité microbiologique des plats cuisinés et des surfaces de travail -
P436_2021 - Tableau des emplois -
P436_2020 - Assurances - indemnisations après sinistres -
P435_2021 - Contrat d'assistance téléphonique et maintenance des matériels et logiciels d'accès et billeterie -
P435_2020 - Avenant n°2 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par la commune de Cherbourg -
P434_2021 - Acquisition de locaux situés dans le Centre d'Affaires Atlantique - Au 2ème étage du Bât. B -
P434_2020 - Convention de mise à dispo de locaux de l'école maternelle Jacqueline Maignan -
P433_2021 - OPAH et OAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P433_2020 - La Grande Fontaine à MARTINVAST - Vente des parcelles AD 4p et AD 213p à TRIUMVIRAT FINANCES -
P432_2021 - Centre d'activité L. Lumière - Convention adm. occupation locaux EURL VOLETS SERVICES DU COTENTIN - Régime hôtellerie d'entreprises -
P432_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°1 -
P431_2021 - Activités des mercredis du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie de recettes 40026 -
P431_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Détéction et géoréférencement de réseaux -
P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 -
P430_2020 - Mobilités - convention plateforme des trois hangars -
P42_2020 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre -
P42_2020 - Annexe - Facture -
P429_2021 - Courts de tennis du PP St-Pierre-Eglise - Suppression regie de recettes 40025 -
P429_2020 - PAES Jean Mermoz - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la filiale ACE TRANSPORT -
P428_2021 - Activités service jeunesse du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie d'avances 40024 -
P428_2020 - Travaux de voirie et des infrastructures communautaires -