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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS -
P18_2020 - Contrat de reprise de collecte sélective Papiers Recyclables des Ménages - Avenant -
P190_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P190_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une régie de recettes - Modificat° n°1 -
P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique -
P191_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act organisées à l'espace socioculturel du PP de Saint Pierre Eglise -
P191_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Informat° Touristique de Goury -
P191_2022 - Aménagement des espaces extérieurs du Moulin à vent du Cotentin - 4 lots -
P192_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte -
P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 -
P192_2022 - Convention de partenariat SAFER -
P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé -
P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise -
P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022 -
P194_2020 - Tarification - transports non urbains -
P194_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du Bureau d'Information Touristique de Cherbourg-en-Cotentin -
P194_2022 - Acquisition droit au bail - Local pour l'agence Mobilités - Cap Cotentin -
P195_2020 - Service commun du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise - Avenant n°1 de la convention -
P195_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur -
P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils -
P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 -
P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 -
P196_2022 - Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales -
P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir -
P197_2021 - Convent° de mise à disposit° de documents et d'animat° à titre gracieux avec la médiathèque des Pieux -