P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 |
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P025_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL NET PLUS BASSE-NORMANDIE |
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P024_2022 - Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n° 2 |
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P024_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL MELUN PEINTURE |
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P023_2022 - Transfert de propriété du collège André Miclot situé sur la commune de Port-Bail-sur-Mer |
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P023_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS ADES INFO |
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P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles |
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P022_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL ASV |
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P021_2022 - Convention Territoriale Globale - Avenants aux Conventions d'Objectifs et de Financement de la CAF |
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P021_2021 - Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE en date du 9 septembre 2016 |
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P021-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU HANGAR A DIRIGEABLE ECAUSSEVILLE |
Publié le
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P020_2022 - Acquisition de locaux situés 4, rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin |
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P020_2021 - Convent° d'occupat° de locaux situés 19 avenue Division Leclerc à St Sauveur le Vicomte |
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P019_2022 - Convention de coopération fixant les conditions de fourniture de repas en restauration au collège Guillaume FOUACE |
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P019_2021 - Modification du tableau des emplois |
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P018_2022 - OPAH et OPAH renouvellement urbanin 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P018_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié |
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P017_2022 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau |
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P017_2021 - Contrat de ville de Cherbourg-en-Cotentin 2015-2022 - Avenants n°2 de prorogat° des convent° d'abattement TFPB |
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P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE) |
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P016_2021 - Création de la nouvelle marque de mobilités à l'échelle du Cotentin et accompagnement stratégique |
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P015_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - S.RUEL et C.VIDAL et Com. Agglo.Cotentin |
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P015_2021 - Partenariat avec la société Flying Whales pour une démarche expérimentale au hangar d'Ecausseville |
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P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin |
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P014_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire du Hangar dédié au nautisme |
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