Aller au contenu principal
Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 -
P025_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL NET PLUS BASSE-NORMANDIE -
P024_2022 - Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n° 2 -
P024_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL MELUN PEINTURE -
P023_2022 - Transfert de propriété du collège André Miclot situé sur la commune de Port-Bail-sur-Mer -
P023_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS ADES INFO -
P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles -
P022_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL ASV -
P021_2022 - Convention Territoriale Globale - Avenants aux Conventions d'Objectifs et de Financement de la CAF -
P021_2021 - Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE en date du 9 septembre 2016 -
P021-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU HANGAR A DIRIGEABLE ECAUSSEVILLE Publié le
P020_2022 - Acquisition de locaux situés 4, rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin -
P020_2021 - Convent° d'occupat° de locaux situés 19 avenue Division Leclerc à St Sauveur le Vicomte -
P019_2022 - Convention de coopération fixant les conditions de fourniture de repas en restauration au collège Guillaume FOUACE -
P019_2021 - Modification du tableau des emplois -
P018_2022 - OPAH et OPAH renouvellement urbanin 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P018_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié -
P017_2022 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P017_2021 - Contrat de ville de Cherbourg-en-Cotentin 2015-2022 - Avenants n°2 de prorogat° des convent° d'abattement TFPB -
P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P016_2021 - Création de la nouvelle marque de mobilités à l'échelle du Cotentin et accompagnement stratégique -
P015_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - S.RUEL et C.VIDAL et Com. Agglo.Cotentin -
P015_2021 - Partenariat avec la société Flying Whales pour une démarche expérimentale au hangar d'Ecausseville -
P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin -
P014_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire du Hangar dédié au nautisme -