P015_2021 - Partenariat avec la société Flying Whales pour une démarche expérimentale au hangar d'Ecausseville |
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P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin |
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P014_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire du Hangar dédié au nautisme |
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P013_2022 - Convention occup.temp_. domaine public - Association Aquatique Normande |
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P013_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistres |
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P012_2022 - Maintenance P1-P2 et entretien des installations de chauffage,clim,ventil.des bât. de La Hague - Lot 1 - Avenant n°2 |
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P012_2021 - Convention de partenariat avec l'association Arrivée Fastnet Cherbourg |
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P011_2022 - Cinéma Le Richelieu de Réville - Convention de financement avec Région Normandie pour le financement de la rénovation de la salle |
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P011_2021 - Demande d'aide financière CAF pour l'acquisition de matériel et de logiciel pour la gestion du service jeunesse |
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P010_2022 - Demande d'aide au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif Manche ambition jeunes |
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P010_2021 - Assistance à maîtrise d'ouvrage générale sur les contrats de concessions de la CAC |
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P009_2022 - Entretien et nettoyage des hottes de cuisine des bâtiments du Pôle de Proximité des Pieux |
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P009_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P008_2022 - Convention relative au versement d'une subvention à Cotentin Réseau Rural pour traiter les pneus de silos |
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P008_2021 - Réhabilitation des locaux à usage de bureau - Hôtel Atlantique - Boulevard Felix Amiot - Cherbourg |
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P007_2022 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre |
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P007_2021 - Réalisation d'une prise de vue aérienne avec restitution d'orthophotoplan |
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P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN |
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P006_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Lot 2 charpente bois |
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P005_2022 - Mise en cause de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement de Me Florence TOURBIN |
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P005_2021 - Rétrospective et simulation des budgets - Contrat de maintenance des logiciels Regards et Profil |
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P004_2022 - ZA Maison Georges - La Hague - Avenant n° 2 bail commercial société EFINOR ENG ELEC |
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P004_2021 - Observatoire financier territorial - Contrat de maintenance du logiciel Repères |
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P003_2022 - Convention cadre de mise à disposition du dispositif de mesure de couverture des réseaux mobiles Manche Numérique |
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P003_2021 - Construction de la nouvelle offre mobilité sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Cotentin |
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