P002_2022 - Collecte raisonnée macro-déchets - Demande de subvention 2022 - Agence de l'Eau Seine Normandie |
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P002_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions |
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P001_2022 - Société Normandie Méthanisation - Contrat de mise à disposition de matière organique |
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P001_2021 - Multi-accueil des Pieux - Renouvellement du contrat d'abonnement du logiciel E-Enfance |
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P001-2023 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'HYDROCURAGE DES RESEAUX DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P 487-2023 - REGIE BATIMENTS D ACTIVITES ET D IMMOBILIER D ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES N 81201 |
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P 486-2023 - ACQUISITION DE VELOS POUR L EXTENSION DE LA FLOTTE DU SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE - LOT 1 ET 2 |
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P 485-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PREQU ILE HABITAT - AGREMENT DE L OPERATION DE CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS ZAC DE LA LANDE ET DU SIQUET A LES PIEUX |
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P 484-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU ILE HABITAT - AGREMENT DE L OPERATION DE CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS ALLEE DE LA SARIETTE A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P 483-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU ILE HABITAT - AGREMENT DE L OPERATION DE CONSTRUCTION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS RUE FRANCOISE SAGAN - ZAC DE GRIMESNIL A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P 482-2023 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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P 481-2023 - PRISE A BAIL DES LOCAUX SITUES DANS LE CENTRE D'AFFAIRES DE L'ATLANTIQUE - 1ER ETAGE DU BATIMENT F ET PARKINGS PRIVATIFS |
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P 480-2023 - SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - LOT DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES |
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P 479-2023 - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - UTILISATION DE LA MARQUE TERRE BLEUE |
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P 478-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CENTRE DE TRANSFERT D'HEAUVILLE - CONTRAT DE PRET A USAGE POUR DEUX PARTIES DE LA PARCELLE ZC 49 AVEC MONSIEUR SAUVEY |
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P 477-2023 - FRANCE SERVICE - SAINT-PIERRE-EGLISE - SIGNATURE DE LA DEMANDE DE SUBVENTION ET DE L'AVENANT DE LA CONVENTION DEPARTEMENTALE |
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P 476-2023 - POLE DE PROXIMITE COTE DES ISLES - MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P 475-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE AVENANT A LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - CASE COMMERCIALE T4 |
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P 474-2023 - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE PROMOTION ET DE COMMERCIALISATION DES OFFRES |
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P 473-2023 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DE DECHETTERIES - LOT 3 - LOCATION DE BENNES ET TRANSPORT DES DECHETS DE DECHETTERIES ISSUS DE LA ZONE "NORD" |
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P 473-2022 - POLE PROXIMITE DES PIEUX - CONTRAT PRET A USAGE POUR 4 PARCELLES ZC 1 ET 2 A PIERREVILLE ET AI 72 ET 73 AUX PIEUX AVEC MONSIEUR C.AMIOT |
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P 472-2022 - MISE A DISPOSITION DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS POUR LA MAIRIE DE VIRANDEVILLE |
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P 468-2022 - RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LA CASERNE DE GENDARMERIE DE MONTEBOURG |
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P 467-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT EN PLS DE L'OPERATION DE RESTRUCTURATION ET DE REHABILITATION LOURDE DE 24 LOGEMENTS RUE DE LA POLLE ET RUE DU DOCTEUR CARE A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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P 467-2022 - MISSION EXPERTISE COMPTABLE ETUDE DOSSIERS SOUMIS A LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU PROJET BUS NOUVELLE GENERATION - ATTRIBUTION DU MARCHE |
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