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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P 432-2022 - HOTEL-PEPINIAIRE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DES LOCAUX ET ACCES AUX SERVICES - SAS PROFIL'AGE Publié le
P 433-2022 - TRAVAUX AMENAGEMENT BUREAUX A L'HOTEL ATLANTIQUE SUR CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P 436-2022 - COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DESTINE AU VERRE, ORDURES MENAGERES ET AUX EMBALLAGES ET PAPIER, TRANSFERT ET STOCKAGE DU VERRE Publié le
P 437-2022 - ETUDE OPPORTUNITE ET FAISABILITE POUR MISE EN PLACE D'UNE OU PLUSIEURS LEGUMERIES - CONSERVERIES Publié le
P 438-2022 - DECHETTERIE PORTBAIL POLE PROXI. COTE DES ISLES - SUPPRESSION REGIE DE RECETTES 080106 Publié le
P 439-2022 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES, PRODUITS PAPETIERS ET JEUX PEDAGOGIQUES Publié le
P 435-2022 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Publié le
P 442-2022 - PPLP - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - PRET D'UN INSTRUMENT PAR L'APEEM Publié le
P 443-2022 - DEMANDE AIDE FINANCIERE CAF POUR UNE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REHABILITATION DE LA CRECHE LES BOU'D'CHOU A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
P 444-2022 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU MATERIEL ET LICENCES POUR SURPERVISION STEP LES MIELLES A TOURLAVILLE Publié le
P 446-2022 - DIVERS TRAVAUX DE REFECTION DE LA PISCINE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE Publié le
P 448-2022 - CONTRAT DE PRET DE MATERIEL A L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL Publié le
P 440-2022 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS AQUATIQUES COMMUNAUTAIRES POUR LES ASSOCIATIONS, CLUBS, SDIS, GENDARMERIE Publié le
P 441-2022 - ETUDE DU FONCTIONNEMENT DE LA DYNAMIQUE HYDROSEDIMENTAIRE SUR LE SECTEUR DU ROZEL ET DE SURTAINVILLE Publié le
P 445-2022 - ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE Publié le
P 447-2022 - ACQUISITION D'UNE APPLICATION DE GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR DU PATRIMOINE BATI DU COTENTIN Publié le
P 450-2022 - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A L'OCCASION DE LA VENTE D'UN IMMEUBLE SIS A LES LANDES - LE CLOS DE LA CROIX A QUETTEHOU Publié le
P 449-2022 - PLH 2022-2027 - SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - AIDES AU PROPRIETAIRES Publié le
P 451-2022 - BROYAGE DE BRANCHAGES A DOMICILE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 452-2022 - DISPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 453-2022 - REALISATION DE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES, FONCIERS, LEVE DE BATIMENT, INVESTIGATIONS SUR RESEAUX - ACCORD-CADRE Publié le
P 454-2022 - ETUDE POUR ELABORATION DES DOCUMENTS DE PLANIFICATION DE COEUR COTENTIN - ELABORATION DU PLUI ET DES SCHEMAS D'ASSAINISSEMENT Publié le
P 455-2022 - TRAVAUX DE REFECTION DE L'ETANCHEITE SUR TOITURE BETON ET SECURISATION A LA GRANDE HALLE DE LA CITE DE LA MER Publié le
P 456-2022 - CESSATION DE LA CONVENTION DE COLLECTE SEPAREE DES DECHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS (DEEE) - VERSION 2021 Publié le
P 457-2022 - CONTRAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE) - VERSION JUILLET 2022 Publié le