| P 466-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - 3F NORMANVIE - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS PLUS ZAC DE L'AGORA A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 465-2023 - CESSION DU TERRAIN D'EMPRISE NECESSAIRE A LA REALISATION DU PROJET DE VOIE DOUCE - PHASE 2 - A SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE |
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| P 464-2023 - TRAVAUX DE REFECTION DE LA CALE HISTORIQUE ET DU PAREMENT DE LA JETEE OUEST DU PORT DE DIELETTE |
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| P 463-2023 - DECONSTRUCTION DE L'ANCIENNE ATTRACTION "ON A MARCHE SOUS LA MER" A LA CITE DE LA MER - 50100 CHERBOURG EN COTENTIN |
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| P 462-2023 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D OCCUPATION DE LOCAUX SITUES A LA MAIRIE DELEGUEE DE TOURLAVILLE |
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| P 462-2022 - RECOURS CONTRE UNE DECISION DE REFUS D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE L'AGENCE EAU SEINE-NORMANDIE - MANDATEMENT DE MAITRE ROUHAUD |
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| P 461-2023 - BATIMENTS D ACTIVITES M4 - SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES 81301 |
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| P 461-2022 - DEMANDE DE SUBVENTION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUPRES DE L'AESN POUR ANIMATION ET MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'ACTIONS DU CONTRAT EAU ET CLIMAT 2023-2024 |
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| P 460-2023 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) |
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| P 460-2022 - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE L'EXTENSION DU PARCOURS DU GOLF DE FONTENAY-SUR-MER |
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| P 459-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DE DIELETTE - COMMUNE DE FLAMANVILLE |
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| P 459-2022 - CONTRAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DE LAMPES COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS |
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| P 458-2023 -DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 58 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SAINTE-ANNE - COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 458-2022 - CESSATION DE LA CONVENTION RELATIVE AUX LAMPES USAGEES COLLECTEES PAR LES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE |
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| P 457-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, RUE DES COUPLETS - COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 457-2022 - CONTRAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE) - VERSION JUILLET 2022 |
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| P 456-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 73 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, AVENUE D ALLMENDIGEN - COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 456-2022 - CESSATION DE LA CONVENTION DE COLLECTE SEPAREE DES DECHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS (DEEE) - VERSION 2021 |
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| P 455-2023 - ACQUISITION ET MAINTENANCE D UNE APPLICATION DE PUBLICATION DES ACTES - CONSTITUTION DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 455-2022 - TRAVAUX DE REFECTION DE L'ETANCHEITE SUR TOITURE BETON ET SECURISATION A LA GRANDE HALLE DE LA CITE DE LA MER |
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| P 454-2023 - FOURNITURE DE VEHICULES LEGERS, DE VEHICULES UTILITAIRES LEGERS, DE VEHICULES UTILITAIRES BENNES ET D UN POIDS LOURD |
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| P 454-2022 - ETUDE POUR ELABORATION DES DOCUMENTS DE PLANIFICATION DE COEUR COTENTIN - ELABORATION DU PLUI ET DES SCHEMAS D'ASSAINISSEMENT |
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| P 453-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - L ANCIEN PRESBYTERE - COMMUNE DE CATEVILLE |
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| P 453-2022 - REALISATION DE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES, FONCIERS, LEVE DE BATIMENT, INVESTIGATIONS SUR RESEAUX - ACCORD-CADRE |
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| P 452-2023 - COLLECTE DES POINTS D APPORT VOLONTAIRE DESTINES AU VERRE, AUX ORDURES MENAGERES ET AUX EMBALLAGES ET PAPIERS, TRANSFERT ET STOCKAGE DE VERRE - AVENANT N°1 |
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