| P 426-2022 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE L'ANCIEN ESPACE SOCIOCULTUREL SITUE A SAINT-PIERRE-EGLISE |
Publié le
|
| P 425-2023 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
| P 425-2022 - Zone artisanale de la Maison Georges à Beaumont-Hague - Avenant n° 1 au bail dérogatoire Association Pôle d'Excellence Soudage |
Publié le
|
| P 424-2023 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SAS OUIHELP |
Publié le
|
| P 424-2022 - PLH 2022-2027 - SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
Publié le
|
| P 423-2023 - COLLECTE DES ENCOMBRANTS EN PORTE A PORTE ET SUR RENDEZ VOUS ET SUR LES POINTS D APPORTS VOLONTAIRES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 423-2022 - PROJET EPR FLAMANVILLE 3 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITE DES COSTILS - CONVENTION DE FINANCEMENT |
Publié le
|
| P 422-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH - ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT |
Publié le
|
| P 422-2022 - PRESTATION ANNUELLE ADULLACT - DEMATERIALISATION DES INSTANCES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 421-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT |
Publié le
|
| P 421-2022 - RENOUVELLEMENT D'UNE POMPE DE SURFACE POUR L'ASSAINISSEMENT POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 420-2023 - AVENANT AU BULLETIN D'ADHESION DU SERVICE DE CONSULTATION DU DOSSIER ALLOCATAIRE PAR LES PARTENAIRES - CAF |
Publié le
|
| P 420-2022 - COLLECTE EN PORTE-A-PORTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES EN EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI |
Publié le
|
| P 419-2023 - AVENANT CONTRAT DE COOPERATION - FRANCE SERVICES - LES PIEUX |
Publié le
|
| P 419-2022 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CENTRE DE TRANSFERT D'HEAUVILLE - CONTRAT DE PRET A USAGE POUR 2 PARTIES DE PARCELLE ZC 49 AVEC M.SAUVEY |
Publié le
|
| P 418-2023 - AVENANT CONTRAT DE COOPERATION - FRANCE SERVICES - LE PUZZLE |
Publié le
|
| P 418-2022 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE DES ENROBES |
Publié le
|
| P 417-2023 - ETUDE DE DANGERS DU SYSTEME D ENDIGUEMENT DES BOSQUETS SUR BARNEVILLE-CARTERET |
Publié le
|
| P 417-2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT DE COMMUNICATION AVEC LA SOCIETE NOLITA CINEMA |
Publié le
|
| P 416-2023 - FOURNITURE DE 5 POMPES VOLUMETRIQUES POUR LA STATION D EPURATION DES MIELLES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 416-2022 - COMMODAT AU PROFIT DE M. H. LE PONT COSNARD SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA GLACERIE |
Publié le
|
| P 415-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - CONVENTION D AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - ABRI CANON PORTE-AMARRE |
Publié le
|
| P 415-2022 - COMMODAT AU PROFIT DE M. D. HAMEAU DIGARD SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE CHERBOURG-OCTEVILLE |
Publié le
|
| P 414-2023 -TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU LOCAL DE CAPTAGE D EAU POTABLE DE CLAIREFONTAINE POUR LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 414-2022 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN - ANNEE 2022 - PERIMETRE ACTION COEUR DE VILLE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
Publié le
|
