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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P270_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du T3 -
P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention -
P322_2021 - Signature du contrat cadre de mandat et de fourniture de prestat° de ventes aux enchères publiques -
P311_2021 - Convention de partenariat pour la promotion et la sensibilisation à l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires -
P319_2021 - Etude diagnostique et schéma directeur pour l'alimentation en eau potable sur le territoire de la CAC -
P328_2021 - Modification du tableau des emplois -
P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements -
P343_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec Monsieur David TROHEL -
P350_2021 - Avenant 3 - Mission maîtrise d'oeuvre création et ou réhabilitation de stations d'épurations type Eparco de 150 à 300 EH -
P358_2021 - Modification du tableau des emplois -
P367_2021 - Acquisition de modulaires d'occasion pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P375_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost, de sol et de micropolluants dans les eaux -
P383_2021 - Avenant n°5 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SA ALTEN -
P391_2021 Fournitures de carburants -
P400_2021 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville -
P407_2021 - Multi-accueils - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance -
P154_2020 -
P415_2021 - Prestation de service eaux usées pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif de Saint-Pierre-Eglise -
P164_2020 - Répartit° de l'enveloppe FNADT relevant du volet territorial du CPER 2015-2020 -
P423_2021 - Agression d'un agent de l'agglomération dans le cadre de ses fonctions - Mandatement de Me E. MORIN -
P171_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P431_2021 - Activités des mercredis du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie de recettes 40026 -
P179_2020 - Adaptat° de la programmat° de projets du contrat de territoire 2017-2021 -
P001_2022 - Société Normandie Méthanisation - Contrat de mise à disposition de matière organique -
P187_2020 - EDF - Convention - Don de poubelles de tri sélectif -