| P 343-2022 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS AU DROIT DES 12-14 AVENUE DE PARIS A CHERBOURG |
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| P 342-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SCHEMA DIRECTEUR POUR LE CAMPUS DU COTENTIN DE DEMAIN |
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| P 342-2022 - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT - REGATE SAINT MICHEL DU 17/09/2022 |
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| P 341-2023 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER POUR LES ACTIVITES DE L'ESPACE JEUNES |
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| P 341-2022 - MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE ENHERBE DU CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LUMIERE POUR L'ACCUEIL DE LA COMPAGNIE LA FAUVE |
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| P 340-2023 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER POUR LES ACTIVITES D'ACCUEIL DE LOISIRS |
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| P 340-2022 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN - ANNEE 2022 - PERIMETRE ACTION COEUR DE VILLE - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
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| P 339-2023 - PROPOSITIONS D'INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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| P 339-2022 - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA REALISATION DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE AGENCE MOBILITE- ATTRIBUTION MARCHE |
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| P 338-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (A.O.T.) DE LOCAUX ET D'UN EMPLACEMENT PAR LA S.N.S.M. |
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| P 338-2022 - PROJET DU GEOPARC DE LA HAGUE - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE BOURSES DE RECHERCHE |
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| P 337-2023 - ESPACE D'ACTIVITE DES VINDITS - BAIL COMMERCIAL CONCLU AVEC L'ASSOCIATION CNAM NORMANDIE |
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| P 337-2022 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE VIS DE RELEVEMENT DES EAUX PLUVIALES |
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| P 336-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
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| P 336-2022 - PROGRAMMES PLURIANNUELS DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DU MERDERET - DEMANDES DES SUBVENTION |
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| P 335-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATIONS A RECEVOIR APRES SINISTRES |
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| P 335-2022 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - CHARGE DE MISSION POLITIQUE VELO |
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| P 334-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 334-2022 - ITINERAIRES DE RANDONNEE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA POSE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION |
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| P 333-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'EMPLACEMENTS A FLOT DANS L'AVANT-PORT - SNSM |
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| P 333-2022 - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DESTINE A ACCUEILLIR UN POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE - ATTRIBUTION DES MARCHES |
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| P 332-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CONVENTION PARTENARIAT ECOLE MUSIQUE ET FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE |
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| P 332-2022- OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION -ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 331-2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AMI-FORMATION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE |
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| P 331-2022 - DECONSTRUCTION ET CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU PRACTICE D'ENTRAINEMENT AU GOLF DE LA GLACERIE SUR CHERBOURG EN COTENTIN |
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