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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P296_2021 - Convention avec le Réseau Régional de Cancérologie ONCONORMANDIE - dispositif IMAPAC -
P297_2020 - Fourniture, installation, mise en service et exploitation d'une station hydrogène - Avenant n°2 -
P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P298_2020 - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration - Avenant n°2_3 -
P298_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au Foyer Socio-Culturel de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P299_2020 - Lutte contre les nuisibles aquatiques en 2017 et 2018 - Signature d'un protocole transactionnel_0 -
P299_2021 - Régie Le Moulin du Cotentin - Modification de la régie de recettes 80501 -
P29_2020 - Programme Grand Chantier de Flamanville 3 - Convent° de compensat° financière -
P2_2020 - Assurances - Indemnisat° reçue après sinistre -
P300_2020 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin_0 -
P300_2021 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Avenant n°1 -
P301-2020 -
P301_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine des Pieux - Avenant n°2 -
P302-2020 -
P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention -
P303-2020 -
P303_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - Madame Aurélie LE MESTRE -
P304_2020 -
P304_2021 - Convention de partenariat pour favoriser l'interconnaissance et la coopération des acteurs de l'ESS -
P305_2020 -
P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles -
P306_2020 -
P306_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin -
P307_2020 -
P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais -