Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P 205-2023 - COMPLEXE DE TENNIS DE SIOUVILLE-HAGUE - CONTRAT D'ENTRETIEN DES COURTS DE TENNIS EXTERIEURS Publié le
P 207-2023 - REALISATION D'UNE ETUDE DE MODELISATION NUMERIQUE DES CHAINES LOGISTIQUES ALIMENTAIRES Publié le
P 208-2023 - PORT DIELETTE - APPD - AUTORISATION DE STATIONNER UNE REMORQUE ATELIER ET D'ENTREPOSER DES BERS SUR LE DOMAINE PUBLIC Publié le
P 209-2023 - REFECTION ET MISE EN CONFORMITE DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS - 50440 LA HAGUE - AVENANTS NUMERO 1 AUX LOTS 5 ET 6 Publié le
P 210-2023 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS AVENUE DE PARIS A CHERBOURG - AVENANT NUMERO 1 Publié le
P 211-2023 - REGIE DE LA BILLETERIE DU PLANETARIUM LUDIVER - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 40054 Publié le
P 212-2023 - PLANETARIUM LUDIVER - CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES 40057 Publié le
P 213-2023 - REGIE MULTI-ACCUEIL LA FARANDOLE - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 040027 Publié le
P 214-2023 - GESTION DE L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - LOT 1 GESTION DES AIRES D'ACCUEILS - AVENANT NUMERO 1 Publié le
P 215-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION D'AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT Publié le
P 216-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION D'AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT Publié le
P 217-2023 - CONSTRUCTION D'UN POLE ENFANCE -JEUNESSE A MONTEBOURG - AVENANT NUMERO 1 POUR LES LOTS 1, 4, 5, 6, 9 et 11 ET AVENANT NUMERO 2 POUR LE LOT 12 Publié le
P220-2023- SCOLAIRE- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE SIOUVILLE HAGUE POUR L'ASSOCIATION DES PARETNS D'ELEVES Publié le
P2021-2023- EMPIETEMENT DOMAIN PUBLIC ET REMISE EN ETAT DU TERRAIN- DEMANDE D'EXECUTION D'UNE DECISION DE JUSTICE ET LIQUIDATION DE L'ASTREINTE Publié le
P 218-2023 - SURVEILLANCE DES BAIGNADES - RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA LABELLISATION HANDIPLAGE 2023-2027 PLAGE DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
P 219-2023 - PORT DIELETTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FLOTTE SAUVAGE BRANCHE DE L'ASSOCIATION BANDE DE SAUVAGES Publié le
P 222-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 223-2023 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'EXTENSION DE LA ZA DES FOURCHES - 50130 CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P 224-2023 - ARCHIVES - CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE DESINFECTION DES ARCHIVES CONSERVEES A LA MAIRIE DELEGUEE DE TOURLAVILLE Publié le
P 225-2023 - FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES Publié le
P 226-2023 - ASSURANCES - INDEMNITE A VERSER APRES SINISTRE Publié le
P 227-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATIONS APRES SINISTRES Publié le
P 228-2023 - ACTE D'APPORT CONSTATANT LE TRANSFERT DES BIENS IMMOBILIERS SUITE A DISSOLUTION DES ANCIENNES COMMUNAUTES DE COMMUNES ET AUTRES ENTITES AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 229-2023 - PORT DIELETTE - FETE DE LA MER - AUTORISATION D'AFFICHER PLUSIEURS BANDEROLES SUR FACADE EX ABRI-CANOT PENDANT SAISON ESTIVALE 2023 Publié le
P231-2023- PORT DIELETTE- AOT DOMAINE PUBLIC MARITIME - STRUCTURE GONFLABLE- TOUR DES PORTS DE LA MANCHE 2023 Publié le