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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P 060-2024 - TRAVAUX DE DEVOIEMENT D'UNE CONDUITE D'EAU POTABLE CASSANTE A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LE VALDECIE, HAMEAU LES MONTAGNES Publié le
P 060-2023 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UNE PRESTATION DE SPECTACLE VIVANT ORGANISE PAR LE RELAIS PETITE ENFANCE DU COEUR DU COTENTIN Publié le
P 059-2024 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - TECHNICIEN BASSIN VERSANT Publié le
P 059-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE MATERNELLE DE LA LANDE DES PIEUX POUR L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES Publié le
P 058-2024 - MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION A LA CITE DE LA MER (50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN) Publié le
P 058-2023 - DIVERS TRAVAUX DE REFECTION DE LA PISCINE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - LOT 3 - AVENANT 1 Publié le
P 057-2024 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LES ACTIVITES DU RELAIS PETITE ENFANCE - COEUR DU COTENTIN - DOUVE ET DIVETTE - MONTEBOURG Publié le
P 057-2023 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE DES SOINS AMBULATOIRES - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL Publié le
P 056-2024 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES Publié le
P 056-2023 - REGIE ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE COTE DES ISLES - CREATION SOUS REGIE DE RECETTES ESPACES JEUNES DE PORTBAIL 040001 Publié le
P 055-2024 - ACHAT DE VEHICULES DE SERVICE URBAINS ECOLOGIQUES Publié le
P 055-2023 - HOTEL-PEPINIERE D'ENTREPRISES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS THOMAS SINCLAIR LABORATOIRES Publié le
P 054-2024 - OPERATION IRLANDE 2023-2024 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL OFFICE DU TOURISME DU COTENTIN Publié le
P 054-2023 - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX AVEC LA SAS SCHILO Publié le
P 053-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - SAISON ESTIVALE 2024 - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (A.O.T) SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE - MONSIEUR S.LOUAT Publié le
P 053-2023 - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BAIE DU COTENTIN POUR LA REALISATION D'UN SERVICE DE MODELISATION NUMERIQUE DES CHAINES LOGISTIQUES ALIMENTAIRES Publié le
P 052-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 2 Publié le
P 052-2023 - REGIE DE RECETTES POUR LE RECOUVREMENT DES FRAIS DE PARTICIPATIONS DES ENFANTS AUX ACTIVITES DES MERCREDIS ORGANISEES PAR LE SERVICE JEUNESSE - MODIFICATION DE LA REGIE RECETTE 040026 Publié le
P 051-2024 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 051-2023 - REGIE DE RECETTES POUR LE RECOUVREMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION AUX ACTIVITES ORGANISEES A L'ESPACE SOCIOCULTUREL - MODIFICATION REGIE RECETTES 040022 Publié le
P 050-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A VERSER APRES SINISTRE Publié le
P 050-2023 - REGIE MIXTE D'AVANCES ET DE RECETTES POUR LA GESTION D'OCEALIS - MODIFICATION DE LA REGIE MIXTE EN REGIE DE RECETTES 40044 Publié le
P 049-2024 - PLUI DOUVE ET DIVETTE ET PLUI COEUR COTENTIN - DEMANDE D INTERRUPTION DES DEUX MARCHES PAR LA SOCIETE ATTRIBUTAIRE TERRITOIRE PLUS - MANDATEMENT DU CABINET CONCEPT AVOCATS Publié le
P 049-2023 - REGIE DE RECETTES POUR LE BASSIN D'APPRENTISSAGE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 40047 Publié le
P 048-2024 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZH N°40 COMMUNE DE MONTEBOURG AUPRES DE MADAME PERGEAUX Publié le