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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P054_2022 - Contrat de ville de CeC 2015-2023 - Aveant n° 3 convention abattement TFPB de Presqu'île Habitat sur quartiers prioritaires de CeC -
P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 -
P063_2022 - Renouvellement réseau élect.HT - Autorisation travaux parcelles A07 et A09 à St-Jean-de-la-Rivière - Servitudes -
P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou -
P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA -
P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE -
P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC -
P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 -
P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme -
P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée -
P292_2020-Conventionnement de la CAC avec le GIP-SNE et l'Union Sociale pour l'Habitat de Normandie -
P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises -
P300_2020 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin_0 -
P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être -
P308_2020 -
P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P318_2020 -
P127_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM -
P325_2020 - Cité de la Mer - Rénovation du Système de Sécurité Incendie - Pavillon des Expositions Permanentes -
P134_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique (Eaje) -
P333_2020 - EPN de la Côte des Isles - Appel à projets de la Région Normandie - Acquisition de matériels informatiques -
P142_2022 - Définition et mise en oeuvre de la stratégie de communication pour l'accompagnement du projet BNG - Attribution des lots 1 et 2 -
P341_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL ESPACES ATYPIQUES DEVELOPPEMENT -
P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -