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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
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P472-2023-PPLP- CONTRAT PRET USAGE-4 PARCELLES ZC1 ET ZC2 PIERREVILLE ET AI172 ET A173 LES PIEUX AVEC M.C.AMIOT Publié le
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P475-2022 - CONVENTION POLITIQUE TARIFAIRE MSA 2022 - ALSH ECOLE PRIMAIRE ET MATERNELLE DE MONTEBOURG Publié le
P476-2022 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES VITRERIES Publié le
P47_2020 - Réhabilitation des locaux à usage de bureau - Avenant n°1 au lot n°2 -
P48_2020 - Annexe - Convention -
P48_2020 - Convent° de mise à dispo de locaux de l'école maternelle de St Sauveur à l'asso Familles Rurales -
P49_2020 - Convent° de trvx pr la restau des cours d'eau du bassin versant de la Douve -
P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest -
P50_2020 - Renouvellement de l'agrément du contrat de projet des RAM de la CAC -
P51_2020 - Recours d'un candidat non retenu contre l'attribution d'un marché public -
P52_2020 - Fourniture d'outillages électroportatifs, thermiques et manuels - Lot 2 -